Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise EVOLIA 05/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLIA 17/10/2025
Avenant 1 à la NAO 2025
AVENANT

Accord d'entreprise EVOLIA VALO GARD 02/07/2024
survie nao
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLIA VALO GARD 02/07/2024
aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLIA VALO GARD 10/02/2025
AVENANT TEMPS TRAVAIL MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise EVOLIA VALO GARD 02/07/2024
temps travail maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLIA VALO GARD 29/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLIA VALO GARD 11/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FALCOME 17/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FICAP 15/11/2019
Un accord portant sur le statut des salariés et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 22/03/2018
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 20/03/2019
un accord relatif aux NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 16/07/2019
Un Accord d’Entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique Central au sein de l’Entreprise GEVAL et de ses Comités Sociaux Economiques d’Etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 21/04/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 18/11/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 18/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 18/12/2020
ACCORD ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 16/04/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 30/03/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 30/06/2022
AVENANT MISE EN CONFORMITE ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF REMBOURSEMENT FRAIS MEDICAUX PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 30/06/2022
AVENANT MISE EN CONFORMITE ACCORD ENTREPRISE RELATIF GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE INVALIDIgeval TE DECES PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 07/09/2022
AVENANT NAO GEVAL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 08/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES GEVAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 19/06/2023
AVENANT PV NAO 2023 du 08/03/23
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 12/07/2023
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU LA SOCIETE GEVAL
ACCORD