Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
GENERIS
Accord d'entreprise GENERIS 02/08/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE - SOCIÉTÉ GENERIS
ACCORD
Accord d'entreprise GENERIS 05/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 GENERIS
ACCORD
GEOCYCLE FRANCE
Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 18/05/2022
Accord GEOCYCLE relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 22/04/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour GEOCYCLE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 13/02/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025 pour GEOCYCLE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 05/09/2025
Accord collectif sur la mise en place d’une prime de salissement au sein de GEOCYCLE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 17/02/2026
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2026 pour GEOCYCLE FRANCE
ACCORD
GREEN ARTOIS
Accord d'entreprise GREEN ARTOIS 22/09/2022
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours et aux astreintes
ACCORD
GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIP
Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIP 22/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGI
Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGI 25/01/2021
Un protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGI 17/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGION BRESTOISE
Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGION BRESTOISE 24/02/2023
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGION BRESTOISE 27/01/2026
Accord égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
HESTIA
Accord d'entreprise HESTIA 25/03/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIETE HESTIA
ACCORD
Accord d'entreprise HESTIA 09/05/2025
Accord NAO 2025 Hestia
ACCORD
Accord d'entreprise HESTIA 02/04/2026
Accord NAO
ACCORD
IDEX ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 24/09/2018
Accord collectif de prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du CHSCT de l'unité économique et social (UES) IDEX ENVIRONNEMENT - IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 24/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 21/12/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : ANNÉE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 04/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL DE L’USINE DE PONTCHARRA
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 14/01/2022
NAO 2022 UES Idex Environnement / Idex environnement Bretagne
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 19/03/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALES (UES) REGROUPANT LES SOCIÉTÉS IDEX ENVIRONNEMENT ET IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE DU 29/07/2011
AVENANT
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 10/10/2022
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Économique - CSE.
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 04/11/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALES (UES) REGROUPANT LES SOCIÉTÉS IDEX ENVIRONNEMENT ET IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE DU 29/07/2011
AVENANT
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