Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 05/09/2025
Accord collectif sur la mise en place d’une prime de salissement au sein de GEOCYCLE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GREEN ARTOIS 22/09/2022
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours et aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIP 22/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGI 25/01/2021
Un protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGI 17/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGION BRESTOISE 24/02/2023
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS DE LA REGION BRESTOISE 27/01/2026
Accord égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HESTIA 25/03/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIETE HESTIA
ACCORD

Accord d'entreprise HESTIA 09/05/2025
Accord NAO 2025 Hestia
ACCORD

Accord d'entreprise HESTIA 02/04/2026
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 24/09/2018
Accord collectif de prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du CHSCT de l'unité économique et social (UES) IDEX ENVIRONNEMENT - IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 24/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 21/12/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 04/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL DE L’USINE DE PONTCHARRA
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 14/01/2022
NAO 2022 UES Idex Environnement / Idex environnement Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 19/03/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALES (UES) REGROUPANT LES SOCIÉTÉS IDEX ENVIRONNEMENT ET IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE DU 29/07/2011
AVENANT

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 10/10/2022
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Économique - CSE.
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 04/11/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALES (UES) REGROUPANT LES SOCIÉTÉS IDEX ENVIRONNEMENT ET IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE DU 29/07/2011
AVENANT

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 26/11/2025
ACCORD RELATIF À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L’ASTREINTE AU SEIN DE L'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE IDEX ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 12/12/2025
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 30/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALES (UES) REGROUPANT LES SOCIÉTÉS IDEX ENVIRONNEMENT ET IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE DU 29/07/2011
AVENANT

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE 23/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE 13/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIǪUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE
ACCORD