Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
IDEX SINERGIE
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 31/03/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 31/03/2021
Accord sur l'astreinte et les services d'interventions urgentes
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 10/02/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 15/12/2023
PV NAO
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 19/11/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 20/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique - CSE
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 28/03/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ÉLECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 28/03/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ÉCONOMIQUE - CSE
ACCORD
Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 10/11/2025
PROCÈS VERBAL D’ACCORD DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNÉE 2026
ACCORD
IKOS ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise IKOS ENVIRONNEMENT 11/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
INOVA OPERATIONS
Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 26/04/2018
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 23/10/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES INOVA
ACCORD
Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 11/05/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
INOVA OPERATIONS AVT 1
Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS AVT 1 06/02/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30/12/2013 ayant institué le régime complémentaire frais de santé des salariés de l'UES INOVA
AVENANT
IVRY PARIS XIII
Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 31/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 20/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 18/12/2018
ACCORD FORFAIT CADRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 17/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 13/10/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 16/11/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 09/09/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 17/01/2023
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 11/07/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 17/06/2024
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
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