Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 26/11/2025
ACCORD RELATIF À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L’ASTREINTE AU SEIN DE L'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE IDEX ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 12/12/2025
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT 30/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALES (UES) REGROUPANT LES SOCIÉTÉS IDEX ENVIRONNEMENT ET IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE DU 29/07/2011
AVENANT

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE 23/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE 13/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIǪUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ IDEX ENVIRONNEMENT PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 31/03/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 31/03/2021
Accord sur l'astreinte et les services d'interventions urgentes
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 10/02/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 15/12/2023
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 19/11/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 20/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 28/03/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ÉLECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 28/03/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ÉCONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX SINERGIE 10/11/2025
PROCÈS VERBAL D’ACCORD DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise IKOS ENVIRONNEMENT 11/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 26/04/2018
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 23/10/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'UES INOVA
ACCORD

Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 11/05/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS AVT 1 06/02/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30/12/2013 ayant institué le régime complémentaire frais de santé des salariés de l'UES INOVA
AVENANT

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 31/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 20/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 18/12/2018
ACCORD FORFAIT CADRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 17/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD