Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
OPALE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 02/02/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION 2024 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 24/01/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 06/02/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 23/10/2025
Un avenant n°1 à l'accord relatif au de jours du 09 mai 2023
AVENANT
Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 12/02/2026
Procès verbal d'accord à l'issue de la négociation annuelle pour 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
OREA INDUSTRIE
Accord d'entreprise OREA INDUSTRIE 28/09/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
PAPREC CRV
Accord d'entreprise PAPREC CRV 16/12/2020
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC CRV 28/01/2026
Un Accord d’Etablissement relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
PAPREC ENERGIE CENTRE EST
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIE CENTRE EST 10/01/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime de production
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIE CENTRE EST 09/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRODUCTION
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIE CENTRE EST 18/03/2024
Accord relatif à la mise en place d'une instance commune du comité social et économique
ACCORD
PAPREC ENERGIES 59
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 59 08/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRODUCTION
ACCORD
PAPREC ENERGIES 66
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 28/02/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime de production
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 17/03/2023
NAO 2023 Protocole d'accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 01/02/2024
NAO 2024 Protocole d'accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 29/07/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de production
AVENANT
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 20/01/2025
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROTOCOLE D’ACCORD SALARIAL
ACCORD
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 26/03/2025
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de production conclu le 28/02/2023
AVENANT
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 10/02/2026
Avenant n° 3 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de production conclu le 28/02/2023
AVENANT
PAPREC ENERGIES RESEAU CENTRE
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES RESEAU CENTRE 01/03/2022
Protocole accord NAO relatives à la rémunération, l'organisation du traval et partage valuer ajoutée
ACCORD
PAPREC ENERGIES RESEAU OUEST ARMOR
Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES RESEAU OUEST ARMOR 17/10/2022
accord prorogation des mandats élus au CSE
ACCORD
PREPARATION DE FERRAILLE DU NORD
Accord d'entreprise PREPARATION DE FERRAILLE DU NORD 05/12/2025
Accord d'organisation et d'aménagement du travail de travail - avenant n°1
AVENANT
PRESTASERVE
Accord d'entreprise PRESTASERVE 26/06/2018
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire de l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PRESTASERVE 16/05/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
RECYBIO
Accord d'entreprise RECYBIO 19/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
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