Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

OPALE ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 18/02/2021
Procès Verbal d'accord issu NAO 2021 sur l'égalité des Femmes et Hommes, qualité de vie au travail et périodicité
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 18/02/2021
Procès-Verbal d'accord issu NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 03/05/2021
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 23/02/2022
NAO 2022 - Rémunération, temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 30/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 09/05/2023
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 02/02/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUR DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 02/02/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION 2024 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 24/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 06/02/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 23/10/2025
Un avenant n°1 à l'accord relatif au de jours du 09 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 12/02/2026
Procès verbal d'accord à l'issue de la négociation annuelle pour 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

OREA INDUSTRIE

Accord d'entreprise OREA INDUSTRIE 28/09/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

PAPREC CRV

Accord d'entreprise PAPREC CRV 16/12/2020
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 28/01/2026
Un Accord d’Etablissement relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

PAPREC ENERGIE CENTRE EST

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIE CENTRE EST 10/01/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime de production
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIE CENTRE EST 09/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIE CENTRE EST 18/03/2024
Accord relatif à la mise en place d'une instance commune du comité social et économique
ACCORD

PAPREC ENERGIES 59

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 59 08/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRODUCTION
ACCORD

PAPREC ENERGIES 66

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 28/02/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime de production
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 17/03/2023
NAO 2023 Protocole d'accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 01/02/2024
NAO 2024 Protocole d'accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 29/07/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de production
AVENANT

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 20/01/2025
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROTOCOLE D’ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC ENERGIES 66 26/03/2025
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de production conclu le 28/02/2023
AVENANT

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