Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
SAS ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS
Accord d'entreprise SAS ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 22/12/2023
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
SAS CLER VERTS
Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 18/12/2020
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 03/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 25/02/2022
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
SAS METHAMOLY
Accord d'entreprise SAS METHAMOLY 26/03/2020
Accord d'entreprise relatif au recours et à l'exécution des conventions individuelles de forfait en jours au sein de la SAS METHAMOLY
ACCORD
Accord d'entreprise SAS METHAMOLY 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L’EXECUTION D’ASTREINTE AU SEIN DE LA SAS METHAMOLY
ACCORD
SAS SEDE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SAS SEDE ENVIRONNEMENT 18/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SAVOIE DECHETS
Accord d'entreprise SAVOIE DECHETS 27/11/2023
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels au sein de Savoie Déchetss
ACCORD
SECHE ECO INDUSTRIES
Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 21/05/2021
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 19/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 06/09/2024
ACCORD COLLECTIF DU 06 SEPTEMBRE 2024 PORTANT REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF (PERCOL) SECHE
ACCORD
SECODE
Accord d'entreprise SECODE 20/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SECODE 22/05/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SECODE 16/06/2023
AVENANT N°2 À L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SECODE 16/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SECODE 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SECODE 24/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SECODE 26/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise SECODE 26/01/2026
Accord collectif relatif à l'astreinte opérationnelle
ACCORD
SEDE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 30/03/2021
Accord sur les NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 30/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 05/06/2020
Accord de NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 21/02/2023
ACCORD sur NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - Rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 10/05/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel aux Comités Sociaux et Économiques de la société SEDE Environnement
ACCORD
Séché Environnement Ouest
Accord d'entreprise Séché Environnement Ouest 19/12/2023
Avenant n1 à l'accord collectif d'entreprise définition du nouveau statut collectif séché Environnement Ouest du 22/11/2018
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas