Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SAREN 08/07/2020
accord sur les négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAREN 29/06/2021
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2021 SAREN
ACCORD

Accord d'entreprise SAREN 29/06/2021
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2021 SAREN
ACCORD

Accord d'entreprise SAREN 16/06/2022
Accord d'entreprise sur les NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAREN 27/03/2023
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2023 SAREN
ACCORD

Accord d'entreprise SARL VILLEMEREUIL BIOGAZ 29/11/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES 06/06/2019
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES 28/07/2026
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU DROIT OPPOSABLE A LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES 23/06/2026
accord collectif d’adaptation dans le cadre du transfert automatique des salariés dédiés à l’activité Centinel de la société CIG au sein de la société SARP Grands Comptes
ACCORD

Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES (Elections professionnelles) 15/04/2025
Accord relatif au périmètre des élections des membres du CSE de SARP GRANDS COMPTES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES (Généraliste - Vote Electronique CSE - Accord) 15/04/2025
Un Accord d'Entreprise relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 15/11/2017
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 03/01/2018
Accord sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 03/01/2018
Protocole d'accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 03/01/2018
Accord relatif au statut collectif et aux règles spécifiques applicables aux salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 22/12/2023
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 18/12/2020
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 03/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 25/02/2022
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SAS METHAMOLY 26/03/2020
Accord d'entreprise relatif au recours et à l'exécution des conventions individuelles de forfait en jours au sein de la SAS METHAMOLY
ACCORD

Accord d'entreprise SAS METHAMOLY 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L’EXECUTION D’ASTREINTE AU SEIN DE LA SAS METHAMOLY
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SEDE ENVIRONNEMENT 18/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE DECHETS 27/11/2023
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels au sein de Savoie Déchetss
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 21/05/2021
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 19/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD