Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
SARL VILLEMEREUIL BIOGAZ
Accord d'entreprise SARL VILLEMEREUIL BIOGAZ 29/11/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SARP GRANDS COMPTES
Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES 06/06/2019
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES 28/07/2026
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU DROIT OPPOSABLE A LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIÉS
ACCORD
SARP GRANDS COMPTES (Elections professionnelles)
Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES (Elections professionnelles) 15/04/2025
Accord relatif au périmètre des élections des membres du CSE de SARP GRANDS COMPTES 2025
ACCORD
SARP GRANDS COMPTES (Généraliste - Vote Electronique CSE - Accord)
Accord d'entreprise SARP GRANDS COMPTES (Généraliste - Vote Electronique CSE - Accord) 15/04/2025
Un Accord d'Entreprise relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
SARVAL EST
Accord d'entreprise SARVAL EST 15/11/2017
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL EST 03/01/2018
Accord sur les salaires et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL EST 03/01/2018
Protocole d'accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL EST 03/01/2018
Accord relatif au statut collectif et aux règles spécifiques applicables aux salariés
ACCORD
SAS ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS
Accord d'entreprise SAS ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 22/12/2023
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
SAS CLER VERTS
Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 18/12/2020
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 03/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SAS CLER VERTS 25/02/2022
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
SAS METHAMOLY
Accord d'entreprise SAS METHAMOLY 26/03/2020
Accord d'entreprise relatif au recours et à l'exécution des conventions individuelles de forfait en jours au sein de la SAS METHAMOLY
ACCORD
Accord d'entreprise SAS METHAMOLY 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L’EXECUTION D’ASTREINTE AU SEIN DE LA SAS METHAMOLY
ACCORD
SAS SEDE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SAS SEDE ENVIRONNEMENT 18/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SAVOIE DECHETS
Accord d'entreprise SAVOIE DECHETS 27/11/2023
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels au sein de Savoie Déchetss
ACCORD
SECHE ECO INDUSTRIES
Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 21/05/2021
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 19/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 06/09/2024
ACCORD COLLECTIF DU 06 SEPTEMBRE 2024 PORTANT REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF (PERCOL) SECHE
ACCORD
SECODE
Accord d'entreprise SECODE 20/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SECODE 22/05/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SECODE 16/06/2023
AVENANT N°2 À L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SECODE 16/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Séché Environnement Ouest
Accord d'entreprise Séché Environnement Ouest 19/12/2023
Avenant n1 à l'accord collectif d'entreprise définition du nouveau statut collectif séché Environnement Ouest du 22/11/2018
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas