Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SECODE 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 24/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 26/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 26/01/2026
Accord collectif relatif à l'astreinte opérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 30/03/2021
Accord sur les NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 30/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 05/06/2020
Accord de NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 21/02/2023
ACCORD sur NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 10/05/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel aux Comités Sociaux et Économiques de la société SEDE Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 09/03/2023
Accord sur la mise en place des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 17/10/2023
Accord sur la mise en place du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 27/02/2024
ACCORD sur les NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 : Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 22/07/2022
ACCORD sur les NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT 27/06/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Homme - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT 28/06/2022
Protocole d'accord - Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 19/06/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 05/07/2019
Mesures de prévention des risques professionnels et relatives à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 17/01/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 16/03/2020
accord relatif aux mesures de prévention et d'aménagement temporaire de l'organisation du travail en raison de la pandémie Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 15/05/2020
MESURES SALARIALES EXCEPTIONNELLES - PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL - SEMAPRO (UES) 11/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARIV 16/01/2018
AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE AUX 35 HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise SEMARIV 11/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise Semardel 17/01/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Semardel 16/01/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD