Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SECHE ECO INDUSTRIES 06/09/2024
ACCORD COLLECTIF DU 06 SEPTEMBRE 2024 PORTANT REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF (PERCOL) SECHE
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 20/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 22/05/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SECODE 16/06/2023
AVENANT N°2 À L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SECODE 16/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SECODE 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 24/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 26/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SECODE 26/01/2026
Accord collectif relatif à l'astreinte opérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 30/03/2021
Accord sur les NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 30/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 05/06/2020
Accord de NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 21/02/2023
ACCORD sur NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 10/05/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel aux Comités Sociaux et Économiques de la société SEDE Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 09/03/2023
Accord sur la mise en place des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 17/10/2023
Accord sur la mise en place du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 27/02/2024
ACCORD sur les NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 : Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 22/07/2022
ACCORD sur les NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT 27/06/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Homme - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT 28/06/2022
Protocole d'accord - Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 19/06/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 05/07/2019
Mesures de prévention des risques professionnels et relatives à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 17/01/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Semardel 17/01/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Séché Environnement Ouest 19/12/2023
Avenant n1 à l'accord collectif d'entreprise définition du nouveau statut collectif séché Environnement Ouest du 22/11/2018
AVENANT