Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
SEDE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 09/03/2023
Accord sur la mise en place des établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 17/10/2023
Accord sur la mise en place du CSE central
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 27/02/2024
ACCORD sur les NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 : Rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SEDE ENVIRONNEMENT 22/07/2022
ACCORD sur les NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT 27/06/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Homme - Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT 28/06/2022
Protocole d'accord - Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD
SEMARDEL
Accord d'entreprise SEMARDEL 19/06/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARDEL 05/07/2019
Mesures de prévention des risques professionnels et relatives à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARDEL 17/01/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARDEL 16/03/2020
accord relatif aux mesures de prévention et d'aménagement temporaire de l'organisation du travail en raison de la pandémie Covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARDEL 15/05/2020
MESURES SALARIALES EXCEPTIONNELLES - PANDEMIE COVID-19
ACCORD
SEMARDEL - SEMAPRO (UES)
Accord d'entreprise SEMARDEL - SEMAPRO (UES) 11/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SEMARIV
Accord d'entreprise SEMARIV 16/01/2018
AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE AUX 35 HEURES
AVENANT
Accord d'entreprise SEMARIV 11/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARIV 17/01/2019
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARIV 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARIV 11/06/2019
ACCORD DE CREATION D'UN UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMARIV 13/12/2019
avenant n°6 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au 01.01.20
AVENANT
Accord d'entreprise SEMARIV 17/01/2020
NAO 2020
ACCORD
SEMAVERT
Accord d'entreprise SEMAVERT 19/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES IRP DANS L ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAVERT 17/01/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAVERT 06/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAVERT 15/07/2019
AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL N°7
AVENANT
Semardel
Accord d'entreprise Semardel 17/01/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise Semardel 16/01/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
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