Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SEMARDEL 16/03/2020
accord relatif aux mesures de prévention et d'aménagement temporaire de l'organisation du travail en raison de la pandémie Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 15/05/2020
MESURES SALARIALES EXCEPTIONNELLES - PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL 23/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARDEL - SEMAPRO (UES) 11/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARIV 16/01/2018
AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE AUX 35 HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise SEMARIV 11/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARIV 17/01/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARIV 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARIV 11/06/2019
ACCORD DE CREATION D'UN UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMARIV 13/12/2019
avenant n°6 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au 01.01.20
AVENANT

Accord d'entreprise SEMARIV 17/01/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 19/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES IRP DANS L ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 17/01/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 06/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 15/07/2019
AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL N°7
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAVERT 17/01/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 15/01/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 26/11/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 16/01/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 09/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAVERT 13/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 01/06/2023
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise "Organisation et Réduction du temps de travail du 22 juin 1999"
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAVERT 06/11/2025
Accord anticipé d'adaptation SEMAVAL/SEMAVERT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAVERT 23/01/2026
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Semardel 16/01/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD