Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL 09/09/2022
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022 de la société SETMI
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL 26/09/2023
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL 17/06/2024
Avenant à l'accord de participation du 27/01/1992 de la société SETMI
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL 14/02/2024
Negociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MONTHYONAISE DE VALORISATION 16/06/2019
Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019 SOMOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MONTHYONAISE DE VALORISATION 20/12/2019
Accord triennal d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MONTHYONAISE DE VALORISATION 22/03/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2024 Société SOMOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MONTHYONAISE DE VALORISATION 26/03/2024
Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024 Société SOMOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MONTHYONAISE DE VALORISATION 15/04/2025
Une Négociation annuelle obligatoire 2025 SOMOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MONTHYONAISE DE VALORISATION 24/02/2026
accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHET 08/03/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 31/05/2022
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 16/06/2022
Accords primes pour les postes en production
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 06/09/2022
Avenant au procès verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 11/09/2023
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARDENNAISE D'AMELIORATION DU CADRE DE VIE 27/11/2020
ACCORD RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAG 13/03/2018
accord collectif de reconnaissance d'une UES dite UES SOB-REIZH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAGE 02/04/2019
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAGE 08/04/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAGE 05/11/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAGE 05/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUX PERIODES D ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAGE 20/11/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2020 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE EXPLOITATION CHAUFFAGE 15/04/2021
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D ACTIONS POUR LA REVALORISATION DES DECHETS ET DES ENERGIES LOCALES 15/01/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D ACTIONS POUR LA REVALORISATION DES DECHETS ET DES ENERGIES LOCALES 11/03/2021
Accord de Groupe en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au atravail
ACCORD