Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 14/05/2025
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR L’ACTIVITÉ INCINÉRATION DE LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT NORMANDE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE POUR LES ACTIVITÉS DE TRI VALORISATION ET TRANSFERT DE L'ÉTABLISSEMENT DU HAM DE LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT NORMANDE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 27/04/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION 14/05/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SOCIETE STVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION 08/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ENTREPRISE STVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DU LIMOUSIN 16/07/2020
Avenant n°2 à l'Accord du 26 Juin 2001 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 27/03/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 04/05/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES, AUX CHEQUES CULTURE, A L'ACCORD D'INTERSSEMENT, A L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, AU DROIT A LA DECONNEXION, A LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 24/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 04/03/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX CHEQUES CULTURE, A LA PRIME DE TRANSPORT, A LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 08/04/2022
AVENANT A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 27/06/2022
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022 du 04/03/2022 et portant sur les tickets restaurants
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 27/09/2022
Avenant n°3 à l'accord NAO relatif aux salaires du 04/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 07/02/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES, AUX FRAIS DE SANTE, AUX CHEQUES CULTURE ET CHEQUES NOEL ET A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 09/03/2023
Accord prorogeant les Mandats des Membres du CSE de la Société STVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 03/04/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de STVL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 12/06/2023
Avenant n°1 à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire du 07/02/2023 (salaires)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 25/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE / DECISION UNILATERALE - CHANTIER SOCIAL STVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 19/02/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CHANTIER SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 19/02/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 13/02/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR 04/04/2018
Protocole d'accord collectif Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR 06/12/2018
Accord portant prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DU LIMOUSIN 16/07/2020
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD