Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D ACTIONS POUR LA REVALORISATION DES DECHETS ET DES ENERGIES LOCALES
Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D ACTIONS POUR LA REVALORISATION DES DECHETS ET DES ENERGIES LOCALES 13/01/2025
NAO
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL - SETMI
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL - SETMI 07/10/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
ACCORD
SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 29/07/2021
Accord de négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 29/07/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 29/07/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 22/05/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF À L’ASTREINTE POUR LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE - ÉTABLISSEMENT DE BILLY - SERVICE COMPOSTAGE ET STOCKAGE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 09/05/2023
Accord NAO SPEN 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 14/04/2022
Accord d’harmonisation des conditions d’emploi des ex-salariés des établissements normands de la société VALNOR au sein de la SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE (SPEN)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 02/05/2022
Accord de négociations obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 10/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 25/03/2024
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SPEN
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 14/05/2025
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR L’ACTIVITÉ INCINÉRATION DE LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT NORMANDE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE POUR LES ACTIVITÉS DE TRI VALORISATION ET TRANSFERT DE L'ÉTABLISSEMENT DU HAM DE LA SOCIÉTÉ DE PROPRETÉ ET D’ENVIRONNEMENT NORMANDE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 27/04/2026
NAO 2026
ACCORD
SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION 14/05/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SOCIETE STVL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION 08/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ENTREPRISE STVL
ACCORD
SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DU LIMOUSIN
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DU LIMOUSIN 16/07/2020
Avenant n°2 à l'Accord du 26 Juin 2001 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 27/03/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO 2019)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 04/05/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES, AUX CHEQUES CULTURE, A L'ACCORD D'INTERSSEMENT, A L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, AU DROIT A LA DECONNEXION, A LA MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 24/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 04/03/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX CHEQUES CULTURE, A LA PRIME DE TRANSPORT, A LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 08/04/2022
AVENANT A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT
SOCIÉTÉ DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DU LIMOUSIN
Accord d'entreprise SOCIÉTÉ DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DU LIMOUSIN 16/07/2020
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
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