Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 22/11/2022
Protocole d'Accord Préélectoral élections cse
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 23/11/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 25/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 13/06/2023
Avenant n°1 à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Société SMTVD
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 01/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 11/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 26/09/2025
Avenant 1 NAO 2025
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 26/09/2025
Accord astreintes non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 28/10/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 10/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 29/06/2026
Avenant 1 accord astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERG 21/05/2018
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERG 10/04/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERG 13/05/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE 28/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SNVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 10/06/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021 - société SNVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 12/10/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 03/04/2024
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 01/04/2022
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SNVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 15/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 11/04/2023
Accord NAO SNVE 2023 signé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 30/04/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 09/12/2024
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise Société Normande de Valorisation Energétique 01/07/2023
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) SNVE
ACCORD

Accord d'entreprise Société Normande de Valorisation Energétique 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR LA SOCIÉTÉ NORMANDE DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
ACCORD