Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERG
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERG 13/05/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE 28/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SNVE
ACCORD
SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E.
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 10/06/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021 - société SNVE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 12/10/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité économique et social
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 03/04/2024
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 01/04/2022
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SNVE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 15/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 - 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 11/04/2023
Accord NAO SNVE 2023 signé
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 30/04/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 09/12/2024
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024 - 2027
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERGETIQUE - S.N.V.E. 14/04/2026
NAO 2026
ACCORD
SOLENA VALORISATION
Accord d'entreprise SOLENA VALORISATION 11/09/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOMOVAL
Accord d'entreprise SOMOVAL 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018 SOMOVAL
ACCORD
SONIRVAL ENERGIE
Accord d'entreprise SONIRVAL ENERGIE 12/01/2023
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
AVENANT
Accord d'entreprise SONIRVAL ENERGIE 10/01/2023
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
AVENANT
Accord d'entreprise SONIRVAL ENERGIE 12/01/2023
Accord d'adaptation
ACCORD
Accord d'entreprise SONIRVAL ENERGIE 12/01/2023
Accord collectif formalisant le régime de remboursement des frais médicaux Personnel "non cadres"
ACCORD
SOTRAVAL GIE
Accord d'entreprise SOTRAVAL GIE 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
SOTRECO
Accord d'entreprise SOTRECO 27/04/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD
SOVAL
Accord d'entreprise SOVAL 03/10/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social & Economique au sein de l'entreprise SOVAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOVAL 03/10/2019
ACCORD SUR L ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOVAL 03/10/2019
Accord d'établissement concernant la réalisation d'heures supplémentaires pour le personnel ouvrier
ACCORD
Accord d'entreprise SOVAL 29/09/2023
Accord vote électronique
ACCORD
Société Normande de Valorisation Energétique
Accord d'entreprise Société Normande de Valorisation Energétique 01/07/2023
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) SNVE
ACCORD
Accord d'entreprise Société Normande de Valorisation Energétique 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR LA SOCIÉTÉ NORMANDE DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas