Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SUEZ IWS 01/03/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS 19/07/2024
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS 18/11/2024
Accompagnement au déménagement des salariés des fonctions supports de Givors
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS 18/11/2024
Accord relatif à la mise en place d’une indemnité transport au sein de l’établissement CSO de Givors
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS 24/06/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS SUEZ IWS
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ ORGANIQUE 07/06/2018
Procés verbal d'accord sur la négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ORGANIQUE 20/12/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ORGANIQUE 18/02/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ORGANIQUE 14/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de suez organique
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ORGANIQUE 07/02/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 au sein de suez organique
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 11/05/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE SUEZ RV BORDE MATIN
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 06/04/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 SOCIETE SUEZ RV BORDE MATIN
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 13/02/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 07/03/2022
ACCORD RELATIF AUX NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 06/10/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 21/03/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE SUEZ RV BORDE MATIN
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV BORDE MATIN 24/10/2022
Protocol d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE EST 26/11/2018
Accord n°2 portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société SUEZ RV CENTRE EST
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE EST 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CHEMAUDIN
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE EST 09/06/2023
ACCORD HARMONISATION DES PRIMES ALPHA 1 DU TERRITOIRE BLI ARA-PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV ENERGIE 11/04/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires UES SUEZ RV Energie années 2018 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV ENERGIE 12/07/2018
Accord de prorogation des mandats de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV ENERGIE 23/10/2018
Avenant n°4 à l'accord du 14 janvier 2015 relatif au dialogue social au sein de l'UES SUEZ RV Energie
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV ENERGIE 28/11/2018
Accord relatif à la représentation sociale au sein de l'UES SUEZ RV Energie
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV ENERGIE 12/12/2018
Accord collectif d'UES - Vote par voie électronique des membres du Comité Social et Economique
ACCORD