Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/05/2023
Avenant au Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Économique de SOVAL NORD SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/05/2023
Accord d’entreprise de prorogation des mandats des membres du CSE de la société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/06/2023
Avenant N°1 à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Société SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/03/2023
Avenant à l'accord "Chantier social" de 2011 sur la classification SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 28/02/2024
NAO 2024 SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 11/04/2022
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 02/04/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 23/12/2025
Avenant à l'accord chantier social de 2011 sur la classification SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 18/12/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 18/03/2026
Accord de négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 07/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE SETRAD 28/09/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE, DES MEMBRES DES CHSCT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STVL 20/02/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES, A LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE, AU MONTANT DES CHEQUES CULTURE ET DEJEUNER, AU DROIT A LA DECONNEXION (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SUDEC 01/08/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUDEC 28/07/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUDEC 30/06/2026
Procès verbal d'accord NAO 2026 / Accord de participation 2026 / Accord d'intéressement 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 03/08/2020
NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 24/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 28/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 24/06/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE SUEZ RV REUNION
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 19/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREPARATION DES DEPARTS EN RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 19/07/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ 30/05/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ IWS 07/11/2023
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique de SUEZ IWS
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS 25/01/2024
Accord relatif aux moyens, fonctionnement et attributions du CSE de l'entreprise SUEZ IWS
ACCORD