Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/03/2023
Accord d'Entreprise de Prorogation des Mandats des Membres du CSE de la Société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/04/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/05/2023
Avenant au Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Économique de SOVAL NORD SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/05/2023
Accord d’entreprise de prorogation des mandats des membres du CSE de la société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/06/2023
Avenant N°1 à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Société SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/03/2023
Avenant à l'accord "Chantier social" de 2011 sur la classification SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 28/02/2024
NAO 2024 SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 11/04/2022
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 02/04/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 23/12/2025
Avenant à l'accord chantier social de 2011 sur la classification SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 18/12/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 18/03/2026
Accord de négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE SETRAD 28/09/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE, DES MEMBRES DES CHSCT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STVL 20/02/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES, A LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE, AU MONTANT DES CHEQUES CULTURE ET DEJEUNER, AU DROIT A LA DECONNEXION (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SUDEC 01/08/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUDEC 28/07/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 03/08/2020
NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 24/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 28/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 24/06/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE SUEZ RV REUNION
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 19/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREPARATION DES DEPARTS EN RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ 19/07/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ 30/05/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ IWS 07/11/2023
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique de SUEZ IWS
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS 25/01/2024
Accord relatif aux moyens, fonctionnement et attributions du CSE de l'entreprise SUEZ IWS
ACCORD