Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOVAL NORD 26/06/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019-2022 SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 04/02/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SOCIETE SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ENTREPRISE SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE 2018-2020 EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 11/06/2020
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 30/04/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SOCIET SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/10/2021
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 04/03/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022 société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/09/2022
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022 de la société SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/03/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/03/2023
Accord d'Entreprise de Prorogation des Mandats des Membres du CSE de la Société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/04/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/05/2023
Avenant au Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Économique de SOVAL NORD SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 25/05/2023
Accord d’entreprise de prorogation des mandats des membres du CSE de la société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/06/2023
Avenant N°1 à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Société SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 09/03/2023
Avenant à l'accord "Chantier social" de 2011 sur la classification SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 28/02/2024
NAO 2024 SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 11/04/2022
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 02/04/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société SOVAL NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 23/12/2025
Avenant à l'accord chantier social de 2011 sur la classification SOVAL NORD
AVENANT

Accord d'entreprise SOVAL NORD 18/12/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL NORD 18/03/2026
Accord de négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE SETRAD 28/09/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE, DES MEMBRES DES CHSCT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STVL 20/02/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES, A LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE, AU MONTANT DES CHEQUES CULTURE ET DEJEUNER, AU DROIT A LA DECONNEXION (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SUDEC 01/08/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD