Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 27/06/2022
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022 du 04/03/2022 et portant sur les tickets restaurants
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 27/09/2022
Avenant n°3 à l'accord NAO relatif aux salaires du 04/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 07/02/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES, AUX FRAIS DE SANTE, AUX CHEQUES CULTURE ET CHEQUES NOEL ET A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 09/03/2023
Accord prorogeant les Mandats des Membres du CSE de la Société STVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 03/04/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de STVL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 12/06/2023
Avenant n°1 à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire du 07/02/2023 (salaires)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 25/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE / DECISION UNILATERALE - CHANTIER SOCIAL STVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 19/02/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CHANTIER SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 19/02/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU LIMOUSIN 13/02/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR 04/04/2018
Protocole d'accord collectif Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR 06/12/2018
Accord portant prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR 16/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION ENERGETIQUE MONTEREAULAISE EN ABREGE SOVALEM 20/04/2022
Accord d'entreprise portant sur la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION ENERGETIQUE MONTEREAULAISE EN ABREGE SOVALEM 22/03/2023
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 SOVALEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION ENERGETIQUE MONTEREAULAISE EN ABREGE SOVALEM 20/03/2024
Un Accord d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 SOVALEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION ENERGETIQUE MONTEREAULAISE EN ABREGE SOVALEM 19/03/2026
accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS 31/08/2023
LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA GRANDE JAUGUE 29/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT 07/04/2020
LE PROTOCOLE D’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE- SMTVD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 07/01/2021
PROTOCOLE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE SMTVD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 03/02/2022
l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du personnel non cadre de SMTVD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 24/06/2022
l'avenant 1 accord organisation et aménagement temps de travail personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 18/10/2022
Accord renouvellement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MONTPELLIERAINE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE DECHETS 18/10/2022
Accord sur l'utilisation du vote électronique comme moyen de vote exclusif aux élections du CSE
ACCORD