Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 28/03/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES EXCEPTIONNELLES INFLATION 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 06/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 06/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 11/09/2024
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 04/10/2024
avenant n°7 à l'accord sur l'ARTT applicable à l'UES pôle unités industrielles au 01.01.20
AVENANT

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 13/01/2025
Protocole d'accord portant sur la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 10/06/2025
avenant n°8 à l'accord sur l'aménagement et la reduction du temps de travail applicable à l'UES Pole unités industrielles au 1er janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE ENVIRON PROPRETE VALORISATION 11/07/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE ENVIRON PROPRETE VALORISATION 11/07/2025
Avenant accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SETOISE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES 24/06/2019
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SETOISE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES 09/06/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SETOISE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES 12/05/2021
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SETOISE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES SETOM 04/04/2022
l'accord négociation annuelle obligatoire 2022 société SETOM
ACCORD

Accord d'entreprise SETRAD 15/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SOCIETE SETRAD
ACCORD

Accord d'entreprise SETRAD 03/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - CHANTIER SOCIAL SETRAD - AVENANT DU 03/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SETRAD - DIRECTION REGIONALE 28/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE, DES CHSCT, ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 29/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 13/12/2018
GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DURANT LES SEMAINES 47 ET 48
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 07/08/2019
REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 21/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES AGENTS QUALIFIES DE CENTRE DE TRAITEMENT DE DECHETS
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 08/05/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 16/09/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 16/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 25/04/2023
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SICA DES SABLES 27/05/2024
Protocole d'accord sur les NAO 2024
ACCORD