Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SENERVAL 23/01/2020
Révision du 23/01/20 de l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 19/06/14
AVENANT

Accord d'entreprise SENERVAL 04/12/2019
PV d'Accord à l'Issue de la Négociation Périodique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 09/03/2021
PV d'Accord à l'Issue de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 13/04/2021
Accord sur la Mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 28/12/2022
PV d'Accord à l'Issue de la Négociation sur la Prévention des Effets de l'Exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 12/05/2023
Accord sur la Prolongation des Mandats des Membres du CSE de la SAS Sénerval
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 11/07/2023
PV d'Accord Relatif à la Mise en Place d'un Vote Dématérialisé pour les Elections du CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 02/06/2023
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Qualité de Vie et les Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 06/02/2025
PV d'Accord à l'issue de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SENERVAL 20/02/2025
Avenant à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Qualité de Vie au Travail et les Conditions de Travail 2023-2026 du 02/06/23
AVENANT

Accord d'entreprise SENERVAL 03/02/2026
Procès-Verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA 09/04/2019
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA 18/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA 09/04/2021
Accord Salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA 29/04/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA 09/02/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL 16/01/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCA 15/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCA 26/11/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 28/03/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES EXCEPTIONNELLES INFLATION 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 06/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 06/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 11/09/2024
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 04/10/2024
avenant n°7 à l'accord sur l'ARTT applicable à l'UES pôle unités industrielles au 01.01.20
AVENANT

Accord d'entreprise SERIVEL - SOCIETE ESSONNIENNE POUR LE RECYCLAGE, L'INCINERATION ET LA VALORISATION DES ENERGIES LOCALES 13/01/2025
Protocole d'accord portant sur la NAO 2025
ACCORD