Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise RECYBIO 19/12/2024
Accord collectif relatif au partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise RECYC MATELAS EUROPE 20/12/2023
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise REFOOD BIOGAZ 24/01/2022
Accord Collectif de Substitution et d'harmonisation au sein de la société REFOOD BIOGAZ
ACCORD

Accord d'entreprise REVICO 03/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RIVE DROITE ENVIRONNEMENT 17/05/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RIVE DROITE ENVIRONNEMENT 18/09/2018
PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise RIVE DROITE ENVIRONNEMENT 04/10/2019
Avenant 1 à l'accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du CHSCT de la société RDE signé le 18/09/18
AVENANT

Accord d'entreprise RIVE DROITE ENVIRONNEMENT 04/10/2019
Accord collectif d'entreprise modification du nombre de collèges électoraux au sein de la société RDE
ACCORD

Accord d'entreprise RIVE DROITE ENVIRONNEMENT 30/09/2020
Avenant accord pénibilité
AVENANT

Accord d'entreprise RONAVAL 04/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 17/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 29/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 27/05/2020
ACCORD CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 13/04/2021
ACCORD CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 25/05/2022
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L'UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 10/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS A LA VISIOCONFERENCE AU SEIN DU CSE UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 22/03/2022
Accord clôturant la Négociation annuelle obligatoire 2022 UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 18/05/2022
Accord de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale UVE BARA
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 25/05/2022
ACCORD PROROGATION DES MANDATS UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 26/01/2023
VOTE ELECTRONIQUE Unité Economique et Sociale UES UVE BARA
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 16/02/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 23/03/2023
ACCORD CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 01/02/2021
Accord d'entreprises en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes UES RONAVAL
ACCORD

Accord d'entreprise RONAVAL 20/06/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 UES UVE BARA
ACCORD

Accord d'entreprise Régie ECOTRI MOSELLE-Est 11/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD