Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise MALAQUIN 09/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MATIERES VIVANTES VALORISATION 30/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MINIER RECYCLAGE REGENERATION 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MO'UVE 20/04/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NAO 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MO'UVE 20/04/2022
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2022 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MO'UVE 24/02/2023
PV DES NAO 2023 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MO'UVE 24/02/2023
PV NAO 2023 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTALIM 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN ANTILLES 17/11/2021
NAO 2021 - 2022 NICOLLIN ANTILLES ETABLISSEMENT DE JARRY
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN ANTILLES 08/04/2022
ACCORD COLLECTE OM CAP EXCELLENCE ETABLISSEMENT 2022 JARRY
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN ANTILLES 05/04/2023
ACCORD NAO 2023 NICOLLIN ANTILLES ETABLISSEMENT DE JARRY
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN ANTILLES 19/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN ANTILLES 25/06/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 SOCIETE NICOLLIN ANTILLES ETABLISSEMENT DE JARRY
ACCORD

Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON 13/05/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON 21/04/2026
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SOCIÉTÉ ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 04/10/2017
accord contrat de génération et GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 11/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 20/02/2018
Négociation Annuelle Obligatoire - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 20/02/2018
Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 20/02/2018
Adaptation de la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 02/08/2018
Un accord sur la mise en place d'un repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 02/08/2018
Un accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 28/02/2019
Négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 06/02/2019
Un avenant n° 1: Accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT 04/03/2020
PV d'accord à l'issue de la Négociation Annuelle pour 2020 sur la rémunération,le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Opale Environnement
ACCORD