Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 12/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE GEVAL
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 20/12/2024
Avenant n°4 de mise en conformité à l’accord d’entreprise relatif aux garanties collectives « incapacité-invalidité-décès » au sein de la Société GEVAL Personnel « Non cadre » du 15/07/2009
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 22/02/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 05/09/2024
AVENANT A L'ACCORD ASTREINTE POUR L'ACTIVITE TMB DES ETABLISSEMENTS GEVAL DE VANNES ET DE PLOMEUR DU 14 NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 05/09/2024
AVENANT A L'ACCORD ASTREINTE POUR L'ACTIVITÉ TMB DES ETABLISSEMENTS GEVAL D'ARTHON EN RETZ ET SAINT CHRISTOPHE DU LIGNERON DU 27 NOVEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 04/04/2025
Procès-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires - Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 27/06/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION 24/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE VALORISATION - GEVAL 27/11/2018
Un Accord relatif aux Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 20/12/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 2 NOVEMBRE 2015 SUR LE NOMBRE DES COMITES D'HYGIENE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE GENERIS
AVENANT

Accord d'entreprise GENERIS 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATSDES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT ISSUS DES ELECTIONSDES 01/04/2015, 14/10/15 ET 10/11/2015.
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 19/06/2018
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2018 GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 10/04/2019
accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2019 GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 12/12/2019
Accord triennal d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 12/06/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020 GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 02/05/2022
avenant à l'accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022 Generis
AVENANT

Accord d'entreprise GENERIS 16/08/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 29/07/2022
Accord d’entreprise relatif à la fixation d’objectif de progression dans le cadre de l’index égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 28/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 02/08/2023
Accord sur le cumul des congés payés et la prise de congés sans solde
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 02/08/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE - SOCIÉTÉ GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERIS 05/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 GENERIS
ACCORD

Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 18/05/2022
Accord GEOCYCLE relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 22/04/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour GEOCYCLE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 13/02/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025 pour GEOCYCLE FRANCE
ACCORD