Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise CYDEL 09/04/2020
Protocole d'accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la mise en oeuvre de l'activité partielle au centre de tri de Cydel
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 27/02/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 15/03/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Cydel
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 26/04/2021
Accord d'entreprise (PEPA 2021 et supplément d'intéressement au titre de 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 06/04/2022
Protocole d'accord salarial pour l'année 2022 CYDEL
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA WASTENERGY 21/03/2019
accord relatif aux avancements au choix au 1er janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA WASTENERGY 31/03/2020
Accord sur les avancements 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA WASTENERGY 26/04/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA WASTENERGY SA 04/12/2019
Avenant à l'accord relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement de la Commission Secondaire du Personnel de Dalkia Wastenergy SA du 19 mars 2008
AVENANT

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET ME 27/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET ME 14/02/2020
ACCORD PRIME ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET MENAGERS DE MONTECH 19/02/2021
PV ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET MENAGERS DE MONTECH 19/02/2021
PV ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET MENAGERS DE MONTECH 16/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET MENAGERS DE MONTECH 15/02/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET MENAGERS DE MONTECH 15/02/2022
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2022 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECHETS RECUPERATION INDUSTRIELS ET MENAGERS DE MONTECH 08/11/2022
AVENANT A L'ACCORD PRIME ASSIDUITE 2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise DENITRAL SA 22/07/2021
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIGEO 29/05/2020
Accord sur le CET
ACCORD

Accord d'entreprise DRIMM SAS 22/03/2019
PTOCES VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DRIMM SAS 22/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD 2019 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DRIMM SAS 22/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD 2019 PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DRIMM SAS 19/03/2020
PV ACCORD NAO 2020 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DRIMM SAS 19/03/2020
PV ACCORD NAO SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOPUR 18/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD