Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ARIANEO 14/11/2023
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 10/04/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 06/01/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 05/03/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 30/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 20/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ATHANOR 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUREADE 21/12/2023
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une unité économique et sociale UES VALEST
AVENANT

Accord d'entreprise AUREADE 21/12/2023
Accord d'adaptation VALINEA ENERGIE
ACCORD

Accord d'entreprise AUREADE 21/12/2023
Accord collectif formalisant le régime de ((remboursement des frais médicaux au sein de la Société VALINEA ÉNERGIE Personnel non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AUREADE 12/03/2026
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 UES VALEST
ACCORD

Accord d'entreprise BARISIEN 29/06/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BATI RECYCLAGE 14/12/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 05/02/2018
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 05/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NAO 2018 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 05/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NAO 2018 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 22/01/2019
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 10/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 08/11/2019
AVENANT AU PROTOCOLE DE TRANSFERT DU 26 MARS 2012
ACCORD

Accord d'entreprise BIO YVELINES SERVICES 19/01/2023
accord collectif d'entreprise relatif à la gestion de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIO YVELINES SERVICES 19/01/2023
accord collectif d'entreprise relatif à la gestion de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-DYNAMIE SERVICES 01/07/2019
Accord Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD