Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ARIANEO 25/05/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 10/05/2023
Accord relatif au complément de salaire travaux - avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANEO 10/05/2023
Accord relatif au complément de salaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 14/11/2023
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 10/04/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 06/01/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 05/03/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 02/10/2026
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Économique de la société Arianeo
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 30/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 20/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ATHANOR 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUREADE 21/12/2023
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une unité économique et sociale UES VALEST
AVENANT

Accord d'entreprise AUREADE 21/12/2023
Accord d'adaptation VALINEA ENERGIE
ACCORD

Accord d'entreprise AUREADE 21/12/2023
Accord collectif formalisant le régime de ((remboursement des frais médicaux au sein de la Société VALINEA ÉNERGIE Personnel non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AUREADE 12/03/2026
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 UES VALEST
ACCORD

Accord d'entreprise BARISIEN 29/06/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BATI RECYCLAGE 14/12/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 05/02/2018
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 05/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NAO 2018 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 05/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NAO 2018 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 22/01/2019
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BEARN ENVIRONNEMENT 10/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD