Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 18/04/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2026 société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 04/07/2023
Accord Collectif portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 13/05/2024
AVENANT 2024 A L’ACCORD D'INTÉRESSEMENT 2022 – 2024 DE LA SOCIÉTÉ ALPES ASSAINISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 29/03/2024
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIÉTÉ ALPES ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 23/08/2024
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation personnel au Comité Social et Économique de la Société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 23/08/2024
Accord collectif sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 23/05/2025
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SOCIÉTÉ ALPES ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 24/06/2025
ACCORD D'INTÉRESSEMENT 2025 – 2026 - 2027 DE LA SOCIÉTÉ ALPES ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BOSSUE COMPOST 09/01/2026
Forfait Jour
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHE 12/12/2018
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHE 22/08/2019
Accord matérialisant les conditions de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHE 29/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHET 27/05/2019
Primes pour les postes en production
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 27/05/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 22/06/2020
Prime qualité (bonne utilisation du matériel)
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 30/03/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 26/08/2021
ACCORD PRIME QUALITÉ (bonne utilisation du matériel)
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 04/05/2022
Procès-verbal d'accord de négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS 09/08/2022
Accord prime qualité (Conducteur d'Engins - Eco conduite)
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETTERIE 02/07/2019
Accord prime qualité - conducteur d'engins
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DÉCHETS 22/06/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DÉCHETS 22/10/2020
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU VALORISATION ENERGIE DÉCHETS 22/10/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise Alpes Assainissement 18/01/2024
Accord sur les principes d'organisation d'astreinte et de rémunération au sein de la société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise Arc en Ciel 2034 19/03/2019
Accord prime qualité mensuelle
ACCORD