Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS 18/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au rattachement à la Convention Collective des Industries et Commerce de la Récupération (IDCC 637)
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUN DU CHAMP FLEURY 30/09/2024
UN ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'INGENIERIE DE DEVELOPPEMENT ET D'EXPLOITATION DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT 26/04/2021
Accord d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D ENVIRONNEMENT DE 04/12/2019
Accord triennal d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CORREZE ENERGIES VALORISATION 27/05/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SOCIETE CEV
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 10/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE COVALYS SCRUTIN DU 8 NOVEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 07/05/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 08/06/2020
Accord relatif au don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 04/05/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021 société Covalys
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 07/04/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 26/09/2022
Protocole d'accord préelectoral pour l'organisation des élections des membres du CSE Covalys
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 19/09/2022
Avenant à l'accord NAO Covalys 2022
AVENANT

Accord d'entreprise COVALYS 19/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise COVALYS 27/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 09/05/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 25/03/2025
Accord collectif relatif aux repos compensateurs de nuit et aux compensations obligatoires de repos
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 25/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COVALYS 18/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ASTREINTE ENCADREMENT POUR LA SOCIÉTÉ COVALYS
ACCORD

Accord d'entreprise CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLERGIE 03/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLERGIE 25/09/2020
ACCORD ADAPTATION VITRE
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEVIA 04/02/2022
Accord Relatif forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 15/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 12/03/2019
NÉGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CYDEL 12/03/2019
Accord d'entreprise sur les heures de nuit
ACCORD