Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 14/04/2021
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 10/06/2021
Accord astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 10/06/2021
Accord entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 27/01/2022
accord d'entreprise prime qualité mensuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 15/03/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire ARC EN CIEL 2034 Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 06/04/2022
Avenant aux NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 05/06/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DE LEVEE DE PREAVIS DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 21/06/2023
AVENANT AU PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2023, SIGNE LE 30/03/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 06/01/2023
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 30/03/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 25/09/2023
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 10/04/2024
Accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 04/04/2025
PV D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 23/05/2025
Accord d’entreprise à durée déterminée instituant la mise en place d’une indemnisation d’intervention exceptionnelle en semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 11/03/2026
ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION RELATIVE À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 2034 11/03/2026
Avenant n°1 à l'accord d’entreprise à durée déterminée instituant la mise en place d’une indemnisation d’intervention exceptionnelle en semaine, signé le 23/05/2025
AVENANT

Accord d'entreprise ARC EN CIEL SA 13/06/2018
Negociation Annuelle Obligatoire arc en ciel 2018 Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 25/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 25/03/2022
Accord relatif au complément de salaire travaux
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 21/09/2022
Accord relatif à l'organisation et au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 10/11/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique dans le cadre des élections du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 10/11/2022
Accord d'entreprise sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 25/05/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEO 10/05/2023
Accord relatif au complément de salaire travaux - avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANEO 10/05/2023
Accord relatif au complément de salaire frais de santé
ACCORD