SOGEA NORD HYDRAULIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38347579500191

• Avenant à l'accord de modulation du temps de travail du 14 Février 2018 de la société Sogea Nord Hydraulique (T59L23020766)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOGEA NORD HYDRAULIQUE (T59L19004138)
  Début : 28/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 DE LA SOCIETE SOGEA NORD HYDRAULIQUE (T59L23019597)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE

• Accord sur la prorogation des mandats des Institutions Représentatives du personnel de Sogea Nord Hydraulique (T59L22018152)
  Début : 03/10/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE

• PV D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022DE LA SOCIETE SNH (T59L22015318)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE

• Accord relatif à la qualité de Vie au Travail et à l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes (T59L18002114)
  Début : 01/08/2018 Fin : 02/08/2021
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE

• PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUL LA NAO 2020 SOGEA NORD HYDRAULIQUE (T59L20008272)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE