Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (154 accords)

ALBERTAZZI

Accord d'entreprise ALBERTAZZI 14/02/2020
UN ACCORD CONCERANT LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

ALP'SOLUTIONS ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise ALP'SOLUTIONS ENVIRONNEMENT 16/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

ARMOR RESEAUX CANALISATIONS

Accord d'entreprise ARMOR RESEAUX CANALISATIONS 12/09/2017
MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ATEC Réhabilitation

Accord d'entreprise ATEC Réhabilitation 01/12/2017
Prorogation mandat DP
ACCORD

ATLANTIQUE REHABILITATION

Accord d'entreprise ATLANTIQUE REHABILITATION 08/01/2018
un accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

AXEO TP

Accord d'entreprise AXEO TP 24/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

BARRIQUAND S.A.

Accord d'entreprise BARRIQUAND S.A. 09/01/2019
Négociations Obligatoires Annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise BARRIQUAND S.A. 22/02/2019
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD

BONNA TRAVAUX PRESSION

Accord d'entreprise BONNA TRAVAUX PRESSION 19/04/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BONNA TRAVAUX PRESSION 19/07/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre, au fonctionnement et aux moyens du CSE
ACCORD

BRONZO T.P.

Accord d'entreprise BRONZO T.P. 29/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZO T.P. 16/09/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société bronzo tp
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZO T.P. 22/04/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

CARRIERE DE TIGNIEU

Accord d'entreprise CARRIERE DE TIGNIEU 31/08/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE DE TIGNIEU 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

CDR

Accord d'entreprise CDR 25/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIMES EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CHANTIERS D'AQUITAINE

Accord d'entreprise CHANTIERS D'AQUITAINE 31/01/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS D'AQUITAINE 24/02/2020
Accord NAO
ACCORD

CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE

Accord d'entreprise CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE 22/03/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE 22/03/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE 06/03/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

DESQUESNES

Accord d'entreprise DESQUESNES 30/01/2018
un accord sur la prorogation des mandats des membres de la DUP
ACCORD

DLE OUEST

Accord d'entreprise DLE OUEST 29/03/2018
Prorogation Mandat elections
ACCORD

DUBRULLE FAIGNOT TP

Accord d'entreprise DUBRULLE FAIGNOT TP 31/03/2020
Accord collectif congés 2020
ACCORD

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CASSAGNE

Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CASSAGNE 13/03/2019
Accord d'entreprise portant sur le Négociation Annuelle sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL ANTILLES

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL ANTILLES 13/03/2019
accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX 08/03/2018
ACCORD NA0 2018
ACCORD

EIFFAGE INFRA GUYANE

Accord d'entreprise EIFFAGE INFRA GUYANE 22/06/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE INFRA GUYANE 22/06/2018
Accord relatif aux primes et accessoires de salaires chez Eiffage Infra Guyane
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE INFRA GUYANE 31/01/2018
PROROGATION DES ACCORDS EIFFAGE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE INFRA GUYANE 16/04/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 au sein de la société EIFFAGE INFRA GUYANE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE INFRA GUYANE 10/03/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 au sein de la société EIFFAGE INFRA GUYANE
ACCORD

ENTREPOSE CONTRACTING

Accord d'entreprise ENTREPOSE CONTRACTING 20/11/2019
ACCORD NAO 2019-ENTREPOSE CONTRACTING
ACCORD

ENTREPRISE CHOLTON

Accord d'entreprise ENTREPRISE CHOLTON 23/04/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE CHOLTON 24/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ENTREPRISE GRAVIERE

Accord d'entreprise ENTREPRISE GRAVIERE 31/01/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GRAVIERE 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GRAVIERE 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

ENTREPRISE PINTO

Accord d'entreprise ENTREPRISE PINTO 15/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

ENVIRONNEMENT DES RESEAUX

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT DES RESEAUX 23/09/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de recours à une convention de forfait-jours dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée
ACCORD

ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER 28/08/2018
Accord d'Entreprise du 28 Août 2018 relatif à la mise en place d'un Comité Sociale et Economique au sein de Miane et Vinatier
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER 25/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

FAYAT ENTREPRISE TP

Accord d'entreprise FAYAT ENTREPRISE TP 22/01/2019
Négociation annuelle 2019 - Protocole d'accord
ACCORD

GIAMMATTEO RESEAUX

Accord d'entreprise GIAMMATTEO RESEAUX 07/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

GRANDS TRAVAUX DE L ORGE

Accord d'entreprise GRANDS TRAVAUX DE L ORGE 25/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

HYDROTECH

Accord d'entreprise HYDROTECH 19/06/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des instances représentatives du personnel de la Société Hydrotech
ACCORD

ISTPSE (INGENIERIE SERVICES TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST)

Accord d'entreprise ISTPSE (INGENIERIE SERVICES TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST) 09/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE Instances Représentatives du Personnel de la DUP et du CHSCT avant mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

JEROME BTP

Accord d'entreprise JEROME BTP 15/03/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir achat
ACCORD

MARRON T.P.

Accord d'entreprise MARRON T.P. 27/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MIDI TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise MIDI TRAVAUX PUBLICS 22/12/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI TRAVAUX PUBLICS 21/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI TRAVAUX PUBLICS 20/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI TRAVAUX PUBLICS 14/04/2020
ACCORD COLLECTIF HEURES SUPPLEMENTAIRES - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI TRAVAUX PUBLICS 05/06/2020
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE SUR CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS 17/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AUX INDEMNITÉS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS 12/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire de l'organisation du temps de travail
ACCORD

PETAVIT

Accord d'entreprise PETAVIT 08/01/2018
UN AVENANT A L ACCORD DU 29-11-2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE COLLECTIVE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise PETAVIT 31/10/2018
Avenant relatif à la mise en place d'une couverture collective frais de santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise PETAVIT 08/01/2019
Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PETAVIT 02/12/2019
Avenant n°1 à l'accord du 31/01/2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (cadres, art. 4, 4bis et 36)
AVENANT

Accord d'entreprise PETAVIT 27/09/2019
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique (C.S.E)
ACCORD

ROBINET SAS

Accord d'entreprise ROBINET SAS 04/06/2020
accord d'entreprise du 04/06/2020 portant sur les congés payés au sein de la société ROBINET SAS
ACCORD

S.E.E.G. SA

Accord d'entreprise S.E.E.G. SA 19/01/2018
salaire, temps de travail, égalité pro.f/h, insertion TH
ACCORD

S.N.C.T.P

Accord d'entreprise S.N.C.T.P 27/04/2018
PROCES VERBAL ACCORD SUR LES SALAIRES ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.C.T.P 25/03/2019
negociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.C.T.P 18/04/2019
accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles 2019 de la société SNCTP
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.C.T.P 10/02/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 01/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 20/12/2017
négociation annuelle sur les rémunérations pour le personnel ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 10/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE REMUNERATION PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 13/12/2018
Négociation Annuelle sur les rémunérations pour le personnel Ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 30/11/2018
Accord d'établissement du 30 novembre 2018 - Négociation annuelle pour 2019 sur les rémunérations pour le personnel ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 13/12/2018
Un Accord lors de la Négociation Annuelle sur les Rémunérations pour le Personnel Ouvriers
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 30/01/2019
Négociation annuelle sur les rémunérations pour le personnel ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 18/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 18/12/2019
Négociation annuelle sur les rémunérations pour le personnel ouvrier - Direction Régionale Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX H 27/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE - DIRECTION REGIONALE GRAND EST
ACCORD

SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES 06/12/2019
Négociation Annuelle sur les rémunérations pour le personnel ouvrier
ACCORD

SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDROLIQUE

Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDROLIQUE 08/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations pour le personnel Ouvrier
ACCORD

SARL FERRAND

Accord d'entreprise SARL FERRAND 19/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET INDEMNITES DE TRAJET
ACCORD

SAS CECCON BTP

Accord d'entreprise SAS CECCON BTP 25/06/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES AQUIS AU TITRE DE LA PERIODE DE REFERENCE DU 1ER AVRIL 2019 AU 31 MARS 2020
ACCORD

SEEG

Accord d'entreprise SEEG 21/01/2019
Accord 2019 sur les Salaires, l’Egalité professionnelle H/F et l’insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise SEEG 24/01/2020
Accord 2020 sur les salaires, Egalité Prof. H&F et Insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

SEGEC

Accord d'entreprise SEGEC 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SEGEC
ACCORD

SLD TP

Accord d'entreprise SLD TP 18/05/2018
Accord collectif concernant des travaux exécutés le week-end
ACCORD

Accord d'entreprise SLD TP 11/04/2018
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

SNA - PROSPERI

Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 15/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 15/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SOC

Accord d'entreprise SOC 06/06/2019
Accord d'astreinte
ACCORD

SOC DE TRAVAUX PUBLICS DU MELLOIS

Accord d'entreprise SOC DE TRAVAUX PUBLICS DU MELLOIS 19/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

SOC ETUDES INSTAL HYDROELECTRI

Accord d'entreprise SOC ETUDES INSTAL HYDROELECTRI 27/12/2019
ACCORD RELATIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL CADRES ET NON CADRES
ACCORD

SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS

Accord d'entreprise SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS 23/03/2020
Un Accord prise des congés payés COVID
ACCORD

SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELS REVETEMENTS SPECIAUX TRAVAUX PUBLICS (SEIRS TP)

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELS REVETEMENTS SPECIAUX TRAVAUX PUBLICS (SEIRS TP) 22/10/2019
Avenant N°4 applicable au sein de la société TERIDEAL - SEIRS TP modernisant et adaptant les accords et avenant précédents sur l'aménagement et la réduction du temps
AVENANT

SOCIETE D'EQUIPEMENTS TUYAUTERIES

Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENTS TUYAUTERIES 28/02/2020
NAO 2020 Salaires - Temps de travail - Egalité H/F
ACCORD

SOCIETE DES TRAVAUX DE L'OUEST

Accord d'entreprise SOCIETE DES TRAVAUX DE L'OUEST 16/04/2020
LA PRISE DE CONGES PAYES ANTICIPE - PERIODE DE CRISE SANITAIRE - COVID
ACCORD

SOCIETE DES TRAVAUX URBAINS ET RURAUX

Accord d'entreprise SOCIETE DES TRAVAUX URBAINS ET RURAUX 16/04/2020
Accord d'entreprise du 16/04/2019 relatif aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidemie de covid 19 en matière de congés payés
ACCORD

SOCIETE IMMOBILIERE ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST 20/03/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SOCIÉTÉ D’ÉTUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU

SOGEA COTE D'AZUR

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 12/01/2018
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES CONSULTATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 27/01/2020
NAO 2020
ACCORD

SOGEA EST B T P

Accord d'entreprise SOGEA EST B T P 30/01/2018
Accord de la Négociation Annuelle Oblogatoire 2018
ACCORD

SOGEA ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 16/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la promotion de la QVT et la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/12/2017
ACCORD DE PROROGTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION FUSION DES SOCIETES DU POLE HMS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/12/2017
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXEPTIONNELLE AU TITRE DE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL.ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

SOGEA NORD HYDRAULIQUE

Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE 27/07/2018
Accord relatif à la qualité de Vie au Travail et à l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE 28/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOGEA NORD HYDRAULIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE 06/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUL LA NAO 2020 SOGEA NORD HYDRAULIQUE
ACCORD

SOGEA OUEST TP

Accord d'entreprise SOGEA OUEST TP 14/02/2018
un protocole d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA OUEST TP 05/02/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA OUEST TP 04/10/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA OUEST TP 04/11/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA OUEST TP 07/02/2020
L'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
ACCORD

SOGEA PROVENCE

Accord d'entreprise SOGEA PROVENCE 05/12/2017
Accord relatif à l'harmonisation sociale des statuts applicables au sein de la société SOGEA Provence Accord sur l'indemnisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PROVENCE 29/01/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PROVENCE 18/02/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PROVENCE 11/03/2020
Accord sur la réduction - annualisation du temps de travail - Etablissement de Saint Crépin CHARLES QUEYRAS TP
ACCORD

SOGEA RHONE-ALPES

Accord d'entreprise SOGEA RHONE-ALPES 18/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA RHONE-ALPES 26/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société SOGEA Rhône-Alpes
ACCORD

SOGEA SUD HYDRAULIQUE

Accord d'entreprise SOGEA SUD HYDRAULIQUE 05/04/2019
UN ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE

Accord d'entreprise SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE 21/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE 17/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE, AUX ATTRIBUTIONS ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

SOGEA SUD-OUEST HYDRAULIQUE

Accord d'entreprise SOGEA SUD-OUEST HYDRAULIQUE 22/01/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

SOTRAP

Accord d'entreprise SOTRAP 12/02/2019
ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SOTRAV

Accord d'entreprise SOTRAV 11/03/2019
UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

SPAC

Accord d'entreprise SPAC 10/04/2018
Alignement des mandats des repréésentants du personnel de la Société SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 09/07/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et au comité social et économique central au sein de la société SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 02/10/2017
ACCORD D'ADAPTATION A L'ACCORD DU GROUPE COLAS DE GPEC DU GROUPE SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018
Accord de Groupe sur le développement de l'action sociale et le budget des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018
Accord complémentaire visant au déploiement de l'accord de référence de groupe COLAS portant sur la mixité et l'égalité professionnelle au sein de la filiale SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018
Procès-Verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire du Groupe SPAC pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 18/11/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU GROUPE SPACE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

SPADA TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SPADA TRAVAUX PUBLICS 04/12/2017
AVENANT PERCOI
AVENANT

SPIECAPAG

Accord d'entreprise SPIECAPAG 07/09/2018
AVENANT RELATIF A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SPIECAPAG 26/11/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 26/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 05/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société SPIECAPAG
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

TERIDEAL - SEIRS TP

Accord d'entreprise TERIDEAL - SEIRS TP 10/02/2020
Avenant N°5 Applicable au sein de la société Terideal -Seirs TP modernisant et adaptant les accords et avenant précédents sur l'aménagement et la réduction du temps
AVENANT

TRAVAUX CANALISATIONS PATINIER ANDRE

Accord d'entreprise TRAVAUX CANALISATIONS PATINIER ANDRE 01/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 08/01/2018
Un accord sur la prorogation des mandats des memebres de la DUP de la société TPA
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 05/04/2018
Un accord sur la rporogation des mandats des membres de ma DUP jusque fin d'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 20/12/2018
accord sur la prorogation des mandants des membres de la DUP de la société TPA
ACCORD

URBAINE DE TRAVAUX

Accord d'entreprise URBAINE DE TRAVAUX 29/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire Salaire Egalité professionnelle et salariale Femmes Hommes
ACCORD

VALOT TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise VALOT TRAVAUX PUBLICS 23/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES TRAJETS
ACCORD

Accord d'entreprise VALOT TRAVAUX PUBLICS 23/03/2018
UN ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD