Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides

Accord d'entreprise TRAVAUX CANALISATIONS PATINIER ANDRE 01/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 08/01/2018
Un accord sur la prorogation des mandats des memebres de la DUP de la société TPA
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 05/04/2018
Un accord sur la rporogation des mandats des membres de ma DUP jusque fin d'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 20/12/2018
accord sur la prorogation des mandants des membres de la DUP de la société TPA
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 31/01/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 22/11/2021
Accord ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 25/11/2022
ACCORD SUR LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 07/07/2023
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 29/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 04/07/2024
Accord sur l'augmentation exceptionnelle du bénéfice et les modalités de partage de la valeur ajoutée en découlant
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 24/06/2019
accord sur prorogation des mandats des membres de la dup
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 28/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 10/12/2025
Accord collectif relatif à l'activité partielle longue durée - rebond
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS ET ASSAINISSEMENT 25/02/2026
PV d'accord de la NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS SEINE ET MARNAIS 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX PUBLICS SEINE ET MARNAIS 25/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX SANS TRANCHEES 22/02/2024
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise URBAINE DE TRAVAUX 29/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire Salaire Egalité professionnelle et salariale Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise URBAINE DE TRAVAUX 13/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NPO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise URBAINE DE TRAVAUX 19/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise URBAINE DE TRAVAUX 19/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE LOIRE SOLOGNE TRAVAUX PUBLICS 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALENTIN (NAO 2025) 10/01/2025
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALENTIN ENVIRONNEMENT (NAO Périodicité 2024-2029) 09/01/2024
Protocole d'accord négociations périodiques obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALOT TRAVAUX PUBLICS 23/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES TRAJETS
ACCORD