Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides
SNA - PROSPERI
Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 25/02/2022
P.V NAO Collège Ouvrier
ACCORD
Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 27/01/2023
P.V NAO Collège Ouvrier
ACCORD
Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 25/09/2023
prorgation des mandats
AVENANT
Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 09/08/2024
égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au trvail
ACCORD
Accord d'entreprise SNA - PROSPERI 06/02/2025
PV NAO Collège ouvrier
ACCORD
SOC
Accord d'entreprise SOC 06/06/2019
Accord d'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise SOC 29/07/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle 2021
ACCORD
SOC BRETON CANALISA EAU ASSAIN AUDO CIE
Accord d'entreprise SOC BRETON CANALISA EAU ASSAIN AUDO CIE 30/01/2025
Accord collectif sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
SOC DE TRAVAUX PUBLICS DU MELLOIS
Accord d'entreprise SOC DE TRAVAUX PUBLICS DU MELLOIS 19/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
SOC ETUDES INSTAL HYDROELECTRI
Accord d'entreprise SOC ETUDES INSTAL HYDROELECTRI 27/12/2019
ACCORD RELATIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL CADRES ET NON CADRES
ACCORD
SOC IMMOB TRAVAUX PUBLIC OUEST
Accord d'entreprise SOC IMMOB TRAVAUX PUBLIC OUEST 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 19/09/2024
Avenant à l'accord télétravail à domicile du 27 juillet 2021
AVENANT
Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 18/12/2024
Avenant accord avantages mutations
AVENANT
Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 19/09/2024
Accord égalité professionnelle hommes / femmes et parentalité
ACCORD
SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS
Accord d'entreprise SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS 23/03/2020
Un Accord prise des congés payés COVID
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS 22/01/2021
Un Accord concernant le 13 ème Mois
ACCORD
SOCIETE AUXILIAIRE DE TRAVAUX
Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE TRAVAUX 01/03/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS 06/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS 06/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MAJORATIONS DES HEURES DE TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS
ACCORD
SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU 25/02/2021
Négociations annuelles pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU 23/03/2022
Accord relatif au télétravail en période normale
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU 24/10/2022
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU 02/02/2023
NAO 2023 ACCORD D'ENTREPRISE DU 2.02.2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU 13/07/2023
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU 13/07/2023
ACCORD RELATIF AUX SALARIES AUTONOMES
ACCORD
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