Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides

Accord d'entreprise SOGEA EST B T P 23/11/2017
Un accord relatif aux garanties collectives " incapacité, invalidité, rente de conjoint et décès " applicables aux ETAM et aux CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA EST B T P 27/10/2022
Accord d'anticipation relatif à la détermination du statut collectif de GTM TP Est
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA EST BTP 05/02/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA EST BTP 26/01/2026
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 16/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la promotion de la QVT et la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 08/02/2021
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 10/12/2021
Protocole d'Accord de négociations périodiques obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 10/12/2021
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la promotion de la QVT et la GEPP
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 10/12/2021
Avenant n° 1 à l’accord d’adaptation du 22 décembre 2017 dans ses dispositions relatives à la durée et organisation du travail applicables au personnel ETAM et cadre autonome
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 28/01/2022
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 28/01/2022
Avenant n°1 au protocole d'accord des négociations périodiques 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 24/03/2023
Accord prorogation des mandats des représentants du personnel au comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 28/07/2023
Accord sur l'exclusion de l'indemnité de trajet de l'assiette CP des ouvriers et les modalités de compensation
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/12/2017
ACCORD DE PROROGTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION FUSION DES SOCIETES DU POLE HMS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/12/2017
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXEPTIONNELLE AU TITRE DE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE HYDRAULIQUE 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL.ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE-DE-FRANCE 15/12/2023
Un Protocole d'accord Négociations périodiques obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA MAYOTTE 26/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'astreinte et au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA MAYOTTE 18/02/2025
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA MAYOTTE 18/02/2025
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur - CHIDO
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA Mayotte 21/12/2023
PV d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE 27/07/2018
Accord relatif à la qualité de Vie au Travail et à l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE 28/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOGEA NORD HYDRAULIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA NORD HYDRAULIQUE 06/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUL LA NAO 2020 SOGEA NORD HYDRAULIQUE
ACCORD