Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides

Accord d'entreprise SPAC 11/10/2023
AVENANT A L’ACCORD DE GROUPE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 11/10/2023
Avenant N°2 de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 20/10/2023
Avenant N°3 à l'accord de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 13/06/2023
Accord de groupe relatif au vote par voie électronique pour l'élection des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 13/06/2023
Avenant du 13/06/2023 relatif à la prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 13/06/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 31/07/2024
Accord de méthode portant sur le dialogue social dans le cadre du déploiement du plan de redressement opérationnel des entités du groupe Spac
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 24/01/2025
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire du Groupe SPAC pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 25/11/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA POURSUITE DU DEPLOIEMENT DU PLAN DE REDRESSEMENT OPERATIONNEL DE LA SOCIETE SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 06/01/2026
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SPAC POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPADA TRAVAUX PUBLICS 04/12/2017
AVENANT PERCOI
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES BLONDET 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SPIE BATIGNOLLES BLONDET RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 07/09/2018
AVENANT RELATIF A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SPIECAPAG 26/11/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 26/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 05/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société SPIECAPAG
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 21/03/2023
Accord d'anticipation relatif à la détermination du statut collectif de la société CSP
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG REGIONS FRANCE 13/12/2022
Accord de méthode du 13.12.2022 portant sur les modalités de réunion du CSE et le cadre de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG REGIONS FRANCE 20/02/2026
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG REGIONS FRANCE 30/04/2026
avenant n°4 DUE de la société SPIECAPAG REGIONS France instituant un régime de garanties collectives obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SPIECAPAG Régions France 10/12/2021
Avenant N°1 A l'Accord portant sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SRC 12/12/2025
ACCORD ENTREPRISE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STPI 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise STRADANOVA 18/02/2021
ACORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD