Accords d'entreprise : Construction de réseaux pour fluides

Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018
Accord de Groupe sur le développement de l'action sociale et le budget des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018
Accord complémentaire visant au déploiement de l'accord de référence de groupe COLAS portant sur la mixité et l'égalité professionnelle au sein de la filiale SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 19/11/2018
Procès-Verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire du Groupe SPAC pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 18/11/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU GROUPE SPACE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 02/06/2020
ACCORD DU GROUPE SPAC VISANT, DANS LE CADRE DE L'ÉPIDÉMIE COVID 19, A PERMETTRE L'INDIVIDUALISATION DU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 21/04/2020
Accord de groupe visant, dans le cadre de l''épidémie COVID 19, à compléter les accords signés par Bouygues et Colas
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 04/09/2020
Accord relatif aux situations d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 21/03/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL GROUPE SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 17/11/2020
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire du Groupe SPAC pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 08/12/2021
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU GROUPE SPAC POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 11/10/2023
Avenant relatif au vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 11/10/2023
AVENANT A L’ACCORD DE GROUPE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 11/10/2023
Avenant N°2 de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 20/10/2023
Avenant N°3 à l'accord de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 13/06/2023
Accord de groupe relatif au vote par voie électronique pour l'élection des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 13/06/2023
Avenant du 13/06/2023 relatif à la prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SPAC 13/06/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 31/07/2024
Accord de méthode portant sur le dialogue social dans le cadre du déploiement du plan de redressement opérationnel des entités du groupe Spac
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 24/01/2025
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire du Groupe SPAC pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 25/11/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA POURSUITE DU DEPLOIEMENT DU PLAN DE REDRESSEMENT OPERATIONNEL DE LA SOCIETE SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SPAC 06/01/2026
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SPAC POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPADA TRAVAUX PUBLICS 04/12/2017
AVENANT PERCOI
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES BLONDET 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SPIE BATIGNOLLES BLONDET RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIECAPAG 07/09/2018
AVENANT RELATIF A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SPIECAPAG 26/11/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD