STEF TRANSPORT BRIVE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41025441100078

• PV d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise (T01926060943)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• PV d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise (T01926060928)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Accord sur le vote électronique - ELECTION DU CSE (T01924060177)
  Début : 25/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Procès-Verbal d’Accord Négociation Annuelle : Rémunération – Temps de Travail – Valeur Ajoutée – Egalité Professionnelle – Qualité de Vie au Travail (T01924060160)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Négociation annuelle obligatoire 2021 (T01921001243)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Accord sur le vote électronique élection CSE STEF Transport Brive (T01921001076)
  Début : 03/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Procès-verbal d’accord Négociation Annuelle sur la Rémunération – Temps de Travail – Valeur Ajoutée – Egalité Professionnelle – Qualité de Vie au Travail pour STEF Transport Brive 2020 (T01920000860)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Procès verbal d'accord Négociation Annuelle : Rémunération - Temps de Travail - valeur ajoutée - Egalité professionnelle - Qualité de vie au travail - STEF Transport Brive 2019 (T01919000425)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Négociation Annuelle : Rémunération – Temps de Travail – Valeur Ajoutée – Egalité Professionnelle – Qualité de Vie au Travail (T01918000081)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T01925060838)
  Début : 17/12/2025 Fin : 17/12/2028
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• PV d'accord négociation annuelle sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes et la qualité de vie et les conditions de travail (T01925060550)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T01922001512)
  Début : 24/06/2022 Fin : 24/06/2025
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE

• Accord de réduction des mandats (T01921001097)
  Début : 03/06/2021 Fin : 02/06/2024
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT BRIVE