TAM TAM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33945476100091

• Accord portant sur l'organisation du travail au forfait (T03321008472)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise durée du temps de travail personnels sédentaires (T03319003412)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord des négociations annuelles obligatoires (T03319003407)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail (T03319003411)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord annualisation du temps de travail des personnels sédentaires (T03318001607)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03318000565)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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