TBR TRANSPORTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81089179600049

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE EN COMPTE DE LA SANTE DES FEMMES AU TRAVAIL (T04424061803)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TBR TRANSPORTS

• Accord relatif à la mise en œuvre de la déduction forfaitaire spécifique des conducteurs routiers (T04424061451)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TBR TRANSPORTS

• Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé - NON CADRE (T04423018010)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TBR TRANSPORTS

• Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (Cadres) (T04423018011)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TBR TRANSPORTS

• ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04423017833)
  Début : 09/03/2023 Fin : 09/03/2027
  Accord d'entreprise TBR TRANSPORTS