TECHNISYNTHESE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30213525600048

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04920003437)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE

• Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du CSE (T04918001356)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (T04924060654)
  Début : 23/11/2023 Fin : 05/11/2027
  Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE

• ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (GEPP) (T04924060971)
  Début : 06/03/2024 Fin : 05/03/2027
  Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE

• AVENANT ACCORD CET (T04924061159)
  Début : 21/03/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE

• ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T04923009174)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T04922008666)
  Début : 21/12/2022 Fin : 20/12/2026
  Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE

• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T04922008668)
  Début : 26/10/2022 Fin : 25/10/2026
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• Accord relatif au travail à domicile (T04922007260)
  Début : 15/02/2022 Fin : 14/02/2026
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2025 - ACTIVITE LOGISTIQUE (T04925062722)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2025 (T04925062680)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD SALAIRES 2024 (T04924060962)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Accord relatif à la durée effective et l'organisation du travail pour l'année 2024 - activité logistique (T04924060655)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACTIVITES SIEGE (HORS LOGISTIQUE) POUR L'ANNEE 2024 (T04924060657)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2023 (T04923009844)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• Accord relatif à la durée effective et l'organisation du temps de travail des activités siège (hors logistique) pour l'année 2023 (T04923009169)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2023 – ACTIVITE LOGISTIQUE (T04923009170)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T04920004824)
  Début : 21/10/2020 Fin : 20/10/2023
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• Accord sur les salaires pour l'année 2022 (T04922007632)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACTIVITES SIEGE (Hors logistique) POUR L’ANNEE 2022 (T04922007057)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L’ANNEE 2022 (T04922007058)
  Début : 03/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LES SALAIRES 2021 (T04921006386)
  Début : 13/07/2021 Fin : 12/07/2022
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L’ANNEE 2021 (T04920005070)
  Début : 04/01/2021 Fin : 03/01/2022
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L'ANNEE 2020 (T04920003439)
  Début : 02/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l’épidémie du Covid-19 (T04920004081)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/07/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACTIVITES SIEGE POUR L'ANNEE 2018 (A04918004709)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2018 (A04918004708)
  Début : 09/02/2018 Fin : 08/02/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L'ANNEE 2018 (A04918004710)
  Début : 02/01/2018 Fin : 31/12/2018
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