Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (81 accords)

ADIDAS FRANCE

Accord d'entreprise ADIDAS FRANCE 09/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADIDAS FRANCE 06/02/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADIDAS FRANCE 21/06/2019
Accord collectif relatif au votre électronique dans le cadre des élections professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADIDAS FRANCE 21/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ARMOR DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise ARMOR DEVELOPPEMENT 28/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail sur la base d'un forfait annuel en jours
ACCORD

CHARLES JOURDAN 1921

Accord d'entreprise CHARLES JOURDAN 1921 12/03/2019
Un Accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION 02/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION 21/09/2018
ACCORD D ADAPTATION PORTANT SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION 24/09/2018
ACCORD SUR L EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION 12/11/2018
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES LES MESURES RELATIVES A L INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES LE REGIME DE PREVOYANCE ET FRAIS
ACCORD

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION 16/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR DISTRIBUTION 17/06/2019
ACCORD PARTAGE VALEUR AJOUTEE EQUILIBRE VIE PRO ET PERSO
ACCORD

DIESEL FRANCE

Accord d'entreprise DIESEL FRANCE 26/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE DU CSE
ACCORD

DIRAMODE

Accord d'entreprise DIRAMODE 09/01/2018
ACCORD RELATIF AU PROCESSUS D'INFORMATION-CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA NEGOCIATION DES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DU PLAN DE DEPART VOLONTAIRE ET LE CAS ECHEA
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 06/07/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 05/10/2018
Avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du personnel Diramode
AVENANT

Accord d'entreprise DIRAMODE 12/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 22/03/2018
accord relatif à la préservation de l'emploi des 83 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 22/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

DS FASHION GROUP

Accord d'entreprise DS FASHION GROUP 19/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA CONSTITUTION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

ESPRIT DE CORP FRANCE

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 24/07/2018
ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 13/06/2019
Accord partiel NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 10/07/2019
accord collectif relatif au maintien du régime AGIRC/ARRCO de retraite complémentaire au profit des bénéficiaires du congé de reclassement prévu par la note d’information sur le projet de réorganisation et sur le projet de licenciement collectif pour mo
ACCORD

FRANCE SECURITE

Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 08/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR EFFET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 12/12/2018
Un accord relatif à la Négocation Annuelle Obligatoire 2018 , à effet 2019
ACCORD

GANT FRANCE

Accord d'entreprise GANT FRANCE 19/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GANT FRANCE 07/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GANT FRANCE 07/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL ENTRE 21 H ET 6 H DU MATIN
ACCORD

Accord d'entreprise GANT FRANCE 15/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES ETABLISSEMENTS ET CORNEERS DES GRANDS MAGASINS GANT SITUES DANS LES ZTI ZT ZC DANS UNE GARE D'AFFLUNCE EXCEPTIONNELLE
ACCORD

GD REAUMUR

Accord d'entreprise GD REAUMUR 26/09/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

GROUPE JAJ

Accord d'entreprise GROUPE JAJ 01/08/2018
Accord d'entreprise sur le travail le dimanche
ACCORD

GSM EUROPE PTY LTD

Accord d'entreprise GSM EUROPE PTY LTD 07/05/2018
AVENANT DE REVISION RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
AVENANT

H31

Accord d'entreprise H31 12/03/2019
Un Accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise H31 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HOM INNOVATIONS POUR ELEGANCE MASCULIN

Accord d'entreprise HOM INNOVATIONS POUR ELEGANCE MASCULIN 14/12/2018
Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOM INNOVATIONS POUR ELEGANCE MASCULIN 14/12/2018
NAO Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en entreprise
ACCORD

INTER-EUROPE ACCESS

Accord d'entreprise INTER-EUROPE ACCESS 22/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2019 POUR VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LA MAILLE FRANCAISE

Accord d'entreprise LA MAILLE FRANCAISE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LE DELTA DU MEKONG

Accord d'entreprise LE DELTA DU MEKONG 08/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MAUD FRIZON

Accord d'entreprise MAUD FRIZON 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE PAR DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR APRES APPROBATION PAR REFERUNDUM
ACCORD

PEPE JEANS FRANCE SARL

Accord d'entreprise PEPE JEANS FRANCE SARL 14/06/2019
Accord collectif portant sur la mise en oeuvre du travail dominical
ACCORD

PUMA FRANCE SAS

Accord d'entreprise PUMA FRANCE SAS 23/11/2018
Accord de substitution adaptant le statut des salariés en provenance des magasins OM au statut collectif de Puma France
ACCORD

Accord d'entreprise PUMA FRANCE SAS 21/12/2018
ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise PUMA FRANCE SAS 01/02/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PUMA FRANCE SAS 12/07/2019
Accord d'Entreprise Relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PUMA FRANCE SAS 18/09/2019
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

PVH FRANCE

Accord d'entreprise PVH FRANCE 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

RALPH LAUREN FRANCE SAS

Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 16/04/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JANVIER 2013
AVENANT

Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 20/04/2018
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE RALPH LAUREN FRANCE
ACCORD

ROYER LOGISTIQUE

Accord d'entreprise ROYER LOGISTIQUE 11/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SENTINEL

Accord d'entreprise SENTINEL 29/11/2018
Accord d'établissement de modulation annuelle du temps de travail - Etablissement de Gennevilliers
ACCORD

SJ LA MANUFACTURE

Accord d'entreprise SJ LA MANUFACTURE 28/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

TECHNISYNTHESE

Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE 09/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE 16/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACTIVITES SIEGE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE 08/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ACTIVITE LOGISTIQUE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

TEXTILOT SA

Accord d'entreprise TEXTILOT SA 01/02/2018
Accord salarial et sur la durée et l'organisation du temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILOT SA 14/02/2019
Accord salarial et sur la durée du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILOT SA 14/08/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

TOTES ISOTONER

Accord d'entreprise TOTES ISOTONER 30/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES DEMONSTRATRICES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTES ISOTONER 10/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

TRIUMPH INTERNATIONA S.A

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONA S.A 20/12/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONA S.A 20/12/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la deconnexion
ACCORD

TRIUMPH INTERNATIONAL S A

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 20/12/2017
AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1er JANVIER 2006 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 30/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 30/04/2018
accord à durée déterminée dans le cadre des négociations obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 15/03/2019
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat dans le cadre des mesures d'urgence economique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 16/04/2019
Accord à Durée Déterminée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 30/04/2019
Accord à durée déterminée sur les mesures d'accompagnement en cas de licenciement pour motif economique consecutif à une transformation de groupe Triumph ayant un impact sur la société triumph interna
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 16/04/2019
Accord à Durée Déterminée concernant les primes 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 21/06/2019
Accord sur la rémunération minimale de la grille interne opérateur (H/F) traitement retours
ACCORD

Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 21/06/2019
Accord d'entreprise cadre portant sur la mise en place d'un comité social économique et la mise en oeuvre de la base de données économiques et sociales
ACCORD

UNIQLO EUROPE LTD

Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 08/11/2017
ACCORD A DUREE DETERMINE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 24/11/2017
ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LA SUBVENTION PATRONALE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 14/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 28/08/2018
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 22/05/2019
Procès-verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2018-2019
ACCORD

WOLF LINGERIE

Accord d'entreprise WOLF LINGERIE 22/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

WORK IN PROGRESS FRANCE

Accord d'entreprise WORK IN PROGRESS FRANCE 18/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DU DOMINICAL
ACCORD

WURTH MODYF FRANCE

Accord d'entreprise WURTH MODYF FRANCE 25/05/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Y & Y VERTICAL

Accord d'entreprise Y & Y VERTICAL 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD