Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
LINK THEORY (UK) LTD
Accord d'entreprise LINK THEORY (UK) LTD 13/07/2020
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail - Juillet 2020
ACCORD
LULLI CENTRALE
Accord d'entreprise LULLI CENTRALE 10/08/2022
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
M.C.C.
Accord d'entreprise M.C.C. 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif au travail dominical
ACCORD
MAISON PIERRE HARDY
Accord d'entreprise MAISON PIERRE HARDY 07/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DECOMPTE EN JOURS DE LA DUREE DU TRAVAIL ET LES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD
MAUD FRIZON
Accord d'entreprise MAUD FRIZON 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE PAR DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR APRES APPROBATION PAR REFERUNDUM
ACCORD
MBARGO
Accord d'entreprise MBARGO 09/01/2024
ACCORD METTANT EN PLACE UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
MILLET MOUNTAIN GROUP SAS
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 04/09/2018
Accord relatif au travail dominicaldans les établissements de vente au détail situés en zone commerciale, en zone touristique, en zone touristique internationale ou gare de forte affluence
ACCORD
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 22/06/2023
Accord relatif au périmètre du CSE MILLET MOUNTAIN GROUP SAS
ACCORD
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL / MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 02/04/2026
ACCORD RELATIF AUX INVENTION DE SALARIES
ACCORD
MISE AU GREEN
Accord d'entreprise MISE AU GREEN 17/03/2025
Accord relatif à la négociation périodique obligatoire au sein de l'entreprise mise au green
ACCORD
Accord d'entreprise MISE AU GREEN 13/02/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
MISS COQUINES HOLDING
Accord d'entreprise MISS COQUINES HOLDING 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A APLD
ACCORD
MOGO ACTIVEWEAR
Accord d'entreprise MOGO ACTIVEWEAR 17/04/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
N.U
Accord d'entreprise N.U 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
NA PALI
Accord d'entreprise NA PALI 15/01/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
NEW WAVE FRANCE SAS
Accord d'entreprise NEW WAVE FRANCE SAS 14/08/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
NGG BETA S.R.L
Accord d'entreprise NGG BETA S.R.L 22/12/2023
Accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
NOOS
Accord d'entreprise NOOS 20/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise NOOS 25/08/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
OXBOW SA
Accord d'entreprise OXBOW SA 11/06/2021
l’avenant n°6 à l’accord d’entreprise sur la réduction et l’aménagement du temps de travail en date du 11 juin 2021
AVENANT
PARIS TRIBE S.A.S
Accord d'entreprise PARIS TRIBE S.A.S 28/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PARIS TRIBE SAS
Accord d'entreprise PARIS TRIBE SAS 07/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PATAUGAS
Accord d'entreprise PATAUGAS 24/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
PAULINE
Accord d'entreprise PAULINE 02/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DE CONGÉS PAYES DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD
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