Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
LACOSTE FRANCE
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 28/01/2025
Accord NAO pour l'année 2025 sur les salaires et les conditions de travail
ACCORD
LAURENCE TAVERNIER
Accord d'entreprise LAURENCE TAVERNIER 15/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD
LB FASHION
Accord d'entreprise LB FASHION 24/01/2023
Accord d'entreprise encadrant le recours au forfait annuel en jours
ACCORD
LE DELTA DU MEKONG
Accord d'entreprise LE DELTA DU MEKONG 08/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LES CHIFFONNIERS D'EUREKA FRIPE
Accord d'entreprise LES CHIFFONNIERS D'EUREKA FRIPE 27/02/2025
NAO
ACCORD
LINK THEORY (UK) LTD
Accord d'entreprise LINK THEORY (UK) LTD 17/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise LINK THEORY (UK) LTD 13/07/2020
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail - Juillet 2020
ACCORD
LULLI CENTRALE
Accord d'entreprise LULLI CENTRALE 10/08/2022
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
M.C.C.
Accord d'entreprise M.C.C. 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif au travail dominical
ACCORD
MAISON PIERRE HARDY
Accord d'entreprise MAISON PIERRE HARDY 07/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DECOMPTE EN JOURS DE LA DUREE DU TRAVAIL ET LES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD
MAUD FRIZON
Accord d'entreprise MAUD FRIZON 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE PAR DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR APRES APPROBATION PAR REFERUNDUM
ACCORD
MBARGO
Accord d'entreprise MBARGO 09/01/2024
ACCORD METTANT EN PLACE UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
MILLET MOUNTAIN GROUP SAS
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 04/09/2018
Accord relatif au travail dominicaldans les établissements de vente au détail situés en zone commerciale, en zone touristique, en zone touristique internationale ou gare de forte affluence
ACCORD
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 22/06/2023
Accord relatif au périmètre du CSE MILLET MOUNTAIN GROUP SAS
ACCORD
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL / MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MILLET MOUNTAIN GROUP SAS 02/04/2026
ACCORD RELATIF AUX INVENTION DE SALARIES
ACCORD
MISE AU GREEN
Accord d'entreprise MISE AU GREEN 17/03/2025
Accord relatif à la négociation périodique obligatoire au sein de l'entreprise mise au green
ACCORD
Accord d'entreprise MISE AU GREEN 13/02/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
MISS COQUINES HOLDING
Accord d'entreprise MISS COQUINES HOLDING 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A APLD
ACCORD
MOGO ACTIVEWEAR
Accord d'entreprise MOGO ACTIVEWEAR 17/04/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
N.U
Accord d'entreprise N.U 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
NA PALI
Accord d'entreprise NA PALI 15/01/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
NEW WAVE FRANCE SAS
Accord d'entreprise NEW WAVE FRANCE SAS 14/08/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
NGG BETA S.R.L
Accord d'entreprise NGG BETA S.R.L 22/12/2023
Accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
NOOS
Accord d'entreprise NOOS 20/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD
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