Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
EUROP'ANN NATIONS
Accord d'entreprise EUROP'ANN NATIONS 18/03/2021
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD
FAGUO
Accord d'entreprise FAGUO 26/01/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
FASHION BOX FRANCE
Accord d'entreprise FASHION BOX FRANCE 01/10/2020
PROJET D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL AU SEIN DE LA S.A.R.L. FASHION BOX FRANCE
ACCORD
FGTALA
Accord d'entreprise FGTALA 20/10/2025
Accord d’entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
FRANCE SECURITE
Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 08/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR EFFET 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 12/12/2018
Un accord relatif à la Négocation Annuelle Obligatoire 2018 , à effet 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 21/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 24/10/2019
UN AVENANT ACCORD EMPLOI COMPETENCES ET PARITE H/F
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE SECURITE 28/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
FRANCE SECURITE SAS
Accord d'entreprise FRANCE SECURITE SAS 17/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 pour effet 2022
ACCORD
FRANCE TEXTILE PRODUCTION
Accord d'entreprise FRANCE TEXTILE PRODUCTION 20/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE TEXTILE PRODUCTION 10/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE TEXTILE PRODUCTION 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif au Forfait jours annuel
ACCORD
GAB FRANCE SAS
Accord d'entreprise GAB FRANCE SAS 28/11/2023
ACCORD FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD
GALATEXE
Accord d'entreprise GALATEXE 28/12/2020
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
GANT
Accord d'entreprise GANT 15/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
GANT FRANCE
Accord d'entreprise GANT FRANCE 19/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise GANT FRANCE 07/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise GANT FRANCE 07/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL ENTRE 21 H ET 6 H DU MATIN
ACCORD
Accord d'entreprise GANT FRANCE 15/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES ETABLISSEMENTS ET CORNEERS DES GRANDS MAGASINS GANT SITUES DANS LES ZTI ZT ZC DANS UNE GARE D'AFFLUNCE EXCEPTIONNELLE
ACCORD
GANT France
Accord d'entreprise GANT France 09/11/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD
GD REAUMUR
Accord d'entreprise GD REAUMUR 26/09/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise GD REAUMUR 13/05/2024
GDR NAO 2024
ACCORD
GENERALE POUR L ENFANT
Accord d'entreprise GENERALE POUR L ENFANT 27/09/2024
Accord relatif à la prolongation des mandats du CSE de l'UES Sergent Major NATALYS GPE
ACCORD
Accord d'entreprise GENERALE POUR L ENFANT 24/01/2025
Accord collectif prorogation des mandats CSE UES GPE Natalys Major 2025 01 24
ACCORD
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