Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures

Accord d'entreprise DRESCO SAS (CSE) 04/04/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DS FASHION GROUP 19/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA CONSTITUTION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
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Accord d'entreprise DS FASHION GROUP 24/06/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
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Accord d'entreprise EGLANTINE CREATIONS 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
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Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 18/09/2023
ACCORD COLLECTIF
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Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 29/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'ERIC BOMPARD SA
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 03/04/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE FY25
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 24/07/2018
ACCORD PARTIEL NAO
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Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 13/06/2019
Accord partiel NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 10/07/2019
accord collectif relatif au maintien du régime AGIRC/ARRCO de retraite complémentaire au profit des bénéficiaires du congé de reclassement prévu par la note d’information sur le projet de réorganisation et sur le projet de licenciement collectif pour mo
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 07/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DU RÉGIME AGIRC/ARRCO DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AU PROFIT DES BÉNÉFICIAIRES DU CONGÉ DE RECLASSEMENT PRÉVU PAR LA NOTE D’INFORMATION SUR LES CONSÉQUENCES ENVISAGÉES DE LA NOTIFICATION A LA SOCIÉTÉ DE LA FERMETURE DE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 06/01/2020
accord collectif relatif au périmètre d’application des critères d’ordre des licenciements dans le cadre du projet de licenciement économique de 6 salariés découlant de la notification à la société de la fermeture de 3 corners Esprit
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 15/09/2020
Accord relatif au Travail le Dimanche - Accord de Prolongation
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 09/12/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 09/12/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion et à la régulation de l’utilisation des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 29/07/2021
accord de désaccord complet suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 22/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 03/11/2022
Accord collectif relatif absences maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 03/11/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
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Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA N.A.O. 2023
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Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 19/12/2023
Accord relatif au travail le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 30/05/2024
Accord NAO 2024
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Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 27/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR l’ORGANISATION DES TEMSP DE CONGES EN PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
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Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP. FRANCE 05/12/2019
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUICHARD ET CIE 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur les modalités de l'entretien professionnel
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