Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
HOM INNOVATIONS POUR ELEGANCE MASCULIN
Accord d'entreprise HOM INNOVATIONS POUR ELEGANCE MASCULIN 31/10/2019
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats
ACCORD
HORIZON SPORT CREATION
Accord d'entreprise HORIZON SPORT CREATION 18/06/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
HUIT 8
Accord d'entreprise HUIT 8 16/11/2021
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
HUMMEL FRANCE
Accord d'entreprise HUMMEL FRANCE 27/03/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
INTER-EUROPE ACCESS
Accord d'entreprise INTER-EUROPE ACCESS 22/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2019 POUR VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
KAKKO
Accord d'entreprise KAKKO 02/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
KITH PARIS
Accord d'entreprise KITH PARIS 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL – MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise KITH PARIS 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE KITH PARIS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise KITH PARIS 25/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET D'ACTIVITÉ SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE KITH PARIS POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD
KITH TREATS PARIS
Accord d'entreprise KITH TREATS PARIS 11/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DOMINICAL AU SEIN DE LA SOCIETE KITH TREATS PARIS
ACCORD
KSGB EUROPE
Accord d'entreprise KSGB EUROPE 17/02/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L.A.S COMPANY
Accord d'entreprise L.A.S COMPANY 18/03/2021
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD
LA FEE
Accord d'entreprise LA FEE 28/06/2022
Accord relatif au temps de travail au sein de la société La Fée
ACCORD
LA MAILLE FRANCAISE
Accord d'entreprise LA MAILLE FRANCAISE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LACOSTE FRANCE
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 30/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE LACOSTE FRANCE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 01/12/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE LA SOCIETE LACOSTE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 27/01/2023
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LACOSTE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 31/01/2024
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 12/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
LAURENCE TAVERNIER
Accord d'entreprise LAURENCE TAVERNIER 15/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD
LB FASHION
Accord d'entreprise LB FASHION 24/01/2023
Accord d'entreprise encadrant le recours au forfait annuel en jours
ACCORD
LE DELTA DU MEKONG
Accord d'entreprise LE DELTA DU MEKONG 08/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LES CHIFFONNIERS D'EUREKA FRIPE
Accord d'entreprise LES CHIFFONNIERS D'EUREKA FRIPE 27/02/2025
NAO
ACCORD
LINK THEORY (UK) LTD
Accord d'entreprise LINK THEORY (UK) LTD 17/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD
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