SCOP TITI FLORIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48788417300104

• ACCORD SUR LA MUTUELLE (T04423060724)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles au sein de la SA SCOP TITI FLORIS (T04423060519)
  Début : 09/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE (T04421012633)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020 (T04420008995)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE (T04420008998)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• DROIT A LA DECONNEXION (T04418000063)
  Début : 17/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• un accord relatif au temps de travail pour le personnel roulant (A04417009051)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• Accord sur le temps de travail pour le personnel roulant (T04423060721)
  Début : 04/12/2023 Fin : 04/12/2027
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU "FORFAIT-JOURS" POUR LE PERSONNEL CADRE ET NON-CADRE AUTONOME (T04422014406)
  Début : 16/06/2022 Fin : 15/06/2027
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T04421012820)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T04422014407)
  Début : 16/06/2022 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise SCOP TITI FLORIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04422013791)
  Début : 09/04/2022 Fin : 08/04/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T04418000604)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• ACCORD TRAVAIL AU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL SEDENTAIRE CADRE ET NON CADRE AUTONOME (T04418000606)
  Début : 09/06/2018 Fin : 09/06/2019
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