TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Informations juridiques
| Société | TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE |
| Siren | 751631235 |
| Siret | |
| Code APE | 8891B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés |
Accords d'entreprise
Etablissement : 75163123500130
-
L'avenant n° 1 à l'accord relatif à l'organisation et au temps de travail (T04725060838)
Début : 22/05/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE -
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur (T04723002863)
Début : 28/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE -
Accord portant sur l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes (T04723002618)
Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE -
Accord portant sur la mise en place du Compte épargne temps pour les cadres au forfait jour (T04723002619)
Début : 20/12/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
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