Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANC
Accord d'entreprise A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANC 24/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL
ACCORD
A.P.E.I D'AIX-LES-BAINS ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise A.P.E.I D'AIX-LES-BAINS ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS 24/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
A.P.S.I.S.S DU CHINONAIS
Accord d'entreprise A.P.S.I.S.S DU CHINONAIS 06/04/2022
Accord d'entreprise conclu avec les délégués du personnel
ACCORD
A.R.T.E.S.
Accord d'entreprise A.R.T.E.S. 17/07/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise A.R.T.E.S. 17/07/2019
UN ACCORD CLÔTURANT LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
A.R.T.E.S. LES OLIVETTES
Accord d'entreprise A.R.T.E.S. LES OLIVETTES 18/05/2021
UN PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
A.R.T.E.S.-les Olivettes
Accord d'entreprise A.R.T.E.S.-les Olivettes 16/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
ADAPEI DU MORBIHAN
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN 08/12/2025
Accord d'entreprise pour la mise en place d'une instance mixte en ESAT
ACCORD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS 01/04/2025
Procès-verbal de clôture NAO - Année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS 05/06/2025
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS 05/06/2025
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS 05/06/2025
Accord relatif au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS 20/11/2025
Accord relatif à la politique salariale
ACCORD
ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 28/03/2018
PV DE CLOTURE NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 30/11/2017
ACCORD RETATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 14/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PRIME LIEE AU CITS 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 30/11/2017
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 28/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
ACCORD TRANSFORMATION INDEMINITE DEPART RETRAITE EN CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
ACCORD RELATIF AUX CONGES DES SALARIES AIDANTS ET DONS DE CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 28/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONRAT COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/01/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PORU LES SALARIES DES FOYERS D'ACCUEIL MEDICALISES EN JANVIER 19
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
ACCORD RELATIF AUX TRANSFERTS
ACCORD
Adapei du Morbihan - Les Papillons Blancs
Accord d'entreprise Adapei du Morbihan - Les Papillons Blancs 21/09/2020
PRIME COVID
ACCORD
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Faites le premier pas