Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise ARI 16/03/2022
Accord Adoption du vote électronique pour les élections 2022 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARI 29/06/2022
Accord Diffusion des communications des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ARI 18/01/2023
Accord Dons de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEP DES PAYS DE LA LOIRE 07/10/2021
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEP PDL 09/02/2024
Accord relatif au reclassement externe anticipé des salariés de l'ARPEP PDL dans le cadre du projet d'adaptation des effectifs consécutive à la fermeture de la Maison Océane
ACCORD

Accord d'entreprise ARTES - LES OLIVETTES 22/09/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES AVENANT N°2
AVENANT

Accord d'entreprise ARTES - LES OLIVETTES 16/02/2022
UN accord relatif a la mise en place du vote dématérialisé par internet 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARTES - LES OLIVETTES 19/09/2023
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ARTES - LES OLIVETTES 13/01/2026
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE MEDICO-PSYCHO-PEDAGOGIQUE 20/03/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/07/2021
Accord Collectif relatif au délai de carence concernant les contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 13/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIAGNOSTIC PRISE EN CHARGE...ALDP 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIAGNOSTIC PRISE EN CHARGE...ALDP 30/05/2025
AVENANT N°1 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAP 18/12/2018
Accord d'entreprise en matière de subrogation maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 28/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux collèges électoraux pour la mise en place du comité social et économique de l'Apei Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 06/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 14/06/2019
Accord d'établissement relatif à l'aménagement de la durée du travail du 16 aout 2019 au 15 aout 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 21/02/2019
CAMSPS LES JACARANDAS Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 03/02/2021
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 14/12/2021
PV NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 14/12/2021
accord sur l'intergénérationalité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 23/06/2022
avenant n° 2 relatif à l'accord d'entreprise sur l'organisation de la diffusion syndicale du 4/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 14/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES DU 1ER JANVIER 2023
ACCORD