Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise APEI MOSELLE 06/07/2022
Avenant N° 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (travail de nuit)
AVENANT

Accord d'entreprise APEI MOSELLE 06/07/2022
Procès verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APEI MOSELLE 13/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise APEI MOSELLE 02/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 11/07/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 30/08/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 06/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 13/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 29/09/2023
accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 12/07/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APSA 18/01/2018
UN AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DES OUTILS DE COMMUNICATION NUMERIQUE DU 1er JUILLET 2017
AVENANT

Accord d'entreprise APSA 29/11/2018
AVENANT N° 1 RELATIF ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA DIFFUSION SYNDICALE DU 4 DECEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise APSA 30/11/2018
PROCES-VERBAL ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APSA 28/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APSA 02/07/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES IRP DU 22/10/10
AVENANT

Accord d'entreprise APSA 20/12/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 21/05/2019
ACCORD FORFAIT JOURS DES CADRES ARPEP PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 21/05/2019
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION ARPEP PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 21/05/2019
ACCORD SUR LES CONGES ENFANT MALADE ARPEP PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 21/05/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ARPEP PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 09/05/2019
ACCORD DE METHODE POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 02/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL (CSE) ET DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ARPEP PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 18/11/2019
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 18/11/2019
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARI 26/04/2021
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD