Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 14/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 08/03/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 23/06/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 26/06/2023
Protocole d'accord préélectoral élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 08/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 07/03/2024
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 04/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 04 Juin 1987 - Jours d'absence pour enfants malades, pour parents malades et absences pour convenances personnelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 28/11/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 20/02/2025
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 18/12/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES AVEUGLES ET SOURDES AVEUGLES 26/02/2026
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES ET SOURDAVEUGLES 07/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES, AVEUGLES ET SOURDAVEUGLES 03/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDES, AVEUGLES et SOURDAVEUGLES 30/11/2019
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA PROMOTION DES PERSONNES SOURDS, AVEUGLES ET SOURDAVEUGLES 11/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 17/01/2019
MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 25/09/2019
Organisation d'une campagne de vaccination anti grippale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 22/09/2020
Accord frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 05/06/2018
Extension des dispositions conventionnelles dans le cas du décès d'un proche
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 16/12/2020
ACCORD Journée solidarité 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 16/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 16/12/2020
ACCORD Formation 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION ET INTEGRATION 16/12/2020
Accord Mise en oeuvre de la formation professionnelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE, AUX MOYENS ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L'ASSOCIATION SOCIALE ET SANITAIRE DE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION 12/01/2023
ACCORD COLLECTIF ASSAGE RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD