Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
ASSOCIATION DU CENRO
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENRO 24/10/2024
accord égalité homme femme
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENRO 27/06/2024
accord de prolongation temporaire des mandats des élus du CSE
ACCORD
ASSOCIATION EDUCATIVE LA PINEDE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE LA PINEDE 15/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE-PARTAGE DE LA "PRIME SEGUR"
ACCORD
ASSOCIATION ENSEMBLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENSEMBLE 27/05/2025
PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD
ASSOCIATION L' ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 05/04/2022
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU CEOP
ACCORD
ASSOCIATION LA CARDABELLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CARDABELLE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION LA RONCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 04/05/2023
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 04/05/2023
Un Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle "fidélisation et attractivité des métiers exclus du Ségur"
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 18/04/2024
Un Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de "compensation intégrale de l'exclusion de catégories professionnelles du Ségur de la Santé"
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 27/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 27/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
ACCORD RELATIF AU CONGE PROCHE AIDANT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
AVENANT n°2 de l’accord collectif du 17 juin 2019 relatif aux congés supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
AVENANT n°1- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION
AVENANT
ASSOCIATION LE BOIS L'ABBESSE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BOIS L'ABBESSE 19/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 20/03/2019
UN ACCORD PARTIEL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTIONS D'ADAPTATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTIONS D'ADAPTATION 21/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTIONS D'ADAPTATION 30/06/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION PEP 37
Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la régularité des réunions ordinaires du CSE de l'IRECOV
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel au CSE de l'IRECOV
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats en cours des représentants du personnel à la DUP et au CHSCT de l'IRECOV
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif aux conditions de la mise en place d'une commission santé sécurité et conditions de travail CSSCT
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION 12/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION 17/01/2019
Accord de substitution et d'application de la Convention Collective du 15 mars 1966
ACCORD
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