Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENRO 23/09/2021
Accord relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENRO 24/10/2024
Accord seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENRO 24/10/2024
accord égalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENRO 27/06/2024
accord de prolongation temporaire des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE LA PINEDE 15/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE-PARTAGE DE LA "PRIME SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENSEMBLE 27/05/2025
PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 05/04/2022
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU CEOP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CARDABELLE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 04/05/2023
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 04/05/2023
Un Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle "fidélisation et attractivité des métiers exclus du Ségur"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 18/04/2024
Un Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de "compensation intégrale de l'exclusion de catégories professionnelles du Ségur de la Santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 27/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RONCE 27/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
ACCORD RELATIF AU CONGE PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
AVENANT n°2 de l’accord collectif du 17 juin 2019 relatif aux congés supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 14/11/2025
AVENANT n°1- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION 18/05/2025
Accord collectif sur la prise en charge par l'employeur de la participation forfaitaire CPF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BOIS L'ABBESSE 19/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 20/03/2019
UN ACCORD PARTIEL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTIONS D'ADAPTATION 21/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTIONS D'ADAPTATION 30/06/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la régularité des réunions ordinaires du CSE de l'IRECOV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel au CSE de l'IRECOV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 37 20/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats en cours des représentants du personnel à la DUP et au CHSCT de l'IRECOV
ACCORD