Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
CAMSPS LES JACARANDAS
Accord d'entreprise CAMSPS LES JACARANDAS 12/02/2021
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE
Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE 01/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°01 du 01/09/2023 - SALAIRES DES ORTHOPHONISTES
ACCORD
CENTRE MEDICAUX PSYCHO PEDAGOGIQUE
Accord d'entreprise CENTRE MEDICAUX PSYCHO PEDAGOGIQUE 18/06/2020
Accord d’établissement relatif à L’aménagement de la durée du travail
ACCORD
CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE
Accord d'entreprise CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE 22/03/2021
La gestion prévisionnelle des transitions collectives
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE 26/05/2021
CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE 02/07/2026
Un accord portant sur l’annualisation du temps de travail
ACCORD
CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE IRSAM
Accord d'entreprise CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE IRSAM 18/06/2021
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CENTRE PSYCHO PEDAGOG H WALLON
Accord d'entreprise CENTRE PSYCHO PEDAGOG H WALLON 16/12/2019
accord relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
CENTRE REEDUCATION D ENFANTS IMC
Accord d'entreprise CENTRE REEDUCATION D ENFANTS IMC 23/06/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail au Centre et SESSAD MICHEL ARTHUIS
AVENANT
CENTRE RESSOURCES AUTISME MIDI PYRENEES
Accord d'entreprise CENTRE RESSOURCES AUTISME MIDI PYRENEES 16/12/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
CMPP
Accord d'entreprise CMPP 14/12/2022
D’AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POUR REPONDRE AUX NECESSITES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES
AVENANT
Accord d'entreprise CMPP 20/06/2023
Accord collectif portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
COMITE LA TOUR GLAIRE
Accord d'entreprise COMITE LA TOUR GLAIRE 17/05/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ARTT DU 28 JUIN 1999
AVENANT
COOPERATION AUTISME 11
Accord d'entreprise COOPERATION AUTISME 11 02/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATION AUTISME 11 02/12/2019
Accord collectif relatif au temps de déplacement professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATION AUTISME 11 16/12/2024
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATION AUTISME 11 24/11/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
CROP PAUL BOUVIER
Accord d'entreprise CROP PAUL BOUVIER 29/11/2018
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise CROP PAUL BOUVIER 01/04/2019
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 6 AVRIL 2012 : DU DROIT INDIVIDUEL A L'ACCES POUR TOUS A LA FORMATION
AVENANT
Accord d'entreprise CROP PAUL BOUVIER 02/04/2020
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES
Accord d'entreprise CTRE RECHERCHES ACTIONS PSYCHO-SOCIALES 12/07/2024
Acccord relatif au télétravail et à la garde d'enfants
ACCORD
DELEGATION D ILLE ET VILAINE
Accord d'entreprise DELEGATION D ILLE ET VILAINE 05/09/2023
Accord temps de travail Territoire Bretagne Sud Est APF France handicap
ACCORD
EKLA
Accord d'entreprise EKLA 25/10/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EKLA 27/05/2024
TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EKLA 27/05/2024
DROIT EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas