Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
LA NOUVELLE FORGE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 05/05/2023
Négociations obligatoires de 2023 partie 1
ACCORD
LE FIL D'ARIANE
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 03/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POUR REPONDRE AUX NECESSITES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 08/12/2021
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 23/07/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 23/07/2025
ACCORD COLLECTIF ÉGALITÉ HOMMES ET FEMMES 2025/2028
ACCORD
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 23/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POUR REPONDRE AUX NECESSITES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES
ACCORD
LE PLOVIER IME ET IME ET MAS ET FOYER
Accord d'entreprise LE PLOVIER IME ET IME ET MAS ET FOYER 03/02/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DU DOMAINE DU PLOVIER
ACCORD
Accord d'entreprise LE PLOVIER IME ET IME ET MAS ET FOYER 25/10/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU DOMAINE DU PLOVIER DE L'UGECAM RHONE-ALPES 25/10/2023
ACCORD
LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 07/03/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 07/02/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 7 février 2020 au 6 février 2024 (Sous réserve de l'agrément Ministériel)
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 17/09/2019
LE MOYEN DE REPROGRAPHIE DU CSE & DU CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 18/11/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la modification de période de référence des congés
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 18/11/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif au passage de jours ouvrables en jours ouvrés
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 23/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORDRE DES DEPARTS ET DE LA PERIODE DE POSE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 23/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 15/09/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la gestion du reliquat de congés
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 12/01/2023
Un accord d'entreprise relatif au renouvellement du CSE, de la CSSCT et de la mise en place de représentants de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 01/12/2023
Un Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 25/09/2025
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2029
ACCORD
Le Fil d'Ariane
Accord d'entreprise Le Fil d'Ariane 08/12/2021
ACCORD COLLECTIF EGALITE HOMME ET FEMMES 2021/2024
ACCORD
L’Association Limousine pour le Diagnostic et la prise en charge de la Pathologie Développementale
Accord d'entreprise L’Association Limousine pour le Diagnostic et la prise en charge de la Pathologie Développementale 05/05/2025
AVENANT N°2 À L’ACCORD DU 22/10/2020 RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE
Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 02/06/2023
Accord aménagement temps travail SESSAD Autisme Saint-François
ACCORD
OEUVRES PLEIN AIR AU SOLEIL ROUSSILLON
Accord d'entreprise OEUVRES PLEIN AIR AU SOLEIL ROUSSILLON 21/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
PEP87
Accord d'entreprise PEP87 29/11/2023
Accord relatif à la prolongation des mandats du CSE 2023-2024
ACCORD
RELAIS LOISIRS HANDICAP 30
Accord d'entreprise RELAIS LOISIRS HANDICAP 30 16/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
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