Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise LE PLOVIER IME ET IME ET MAS ET FOYER 03/02/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DU DOMAINE DU PLOVIER
ACCORD

Accord d'entreprise LE PLOVIER IME ET IME ET MAS ET FOYER 25/10/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU DOMAINE DU PLOVIER DE L'UGECAM RHONE-ALPES 25/10/2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 07/03/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 07/02/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 7 février 2020 au 6 février 2024 (Sous réserve de l'agrément Ministériel)
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 17/09/2019
LE MOYEN DE REPROGRAPHIE DU CSE & DU CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 18/11/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la modification de période de référence des congés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 18/11/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif au passage de jours ouvrables en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 23/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORDRE DES DEPARTS ET DE LA PERIODE DE POSE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 23/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 15/09/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la gestion du reliquat de congés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 12/01/2023
Un accord d'entreprise relatif au renouvellement du CSE, de la CSSCT et de la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 01/12/2023
Un Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE 25/09/2025
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2029
ACCORD

Accord d'entreprise L’Association Limousine pour le Diagnostic et la prise en charge de la Pathologie Développementale 05/05/2025
AVENANT N°2 À L’ACCORD DU 22/10/2020 RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 02/06/2023
Accord aménagement temps travail SESSAD Autisme Saint-François
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES PLEIN AIR AU SOLEIL ROUSSILLON 21/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PEP87 29/11/2023
Accord relatif à la prolongation des mandats du CSE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS LOISIRS HANDICAP 30 16/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SCE EDUCATION SPECIALISEE SOINS DOMICILE LES VOLETS BLEUS 21/03/2019
accord prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCE SOINS EDUCATION A DOMICILE 21/09/2023
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOINS EDUC SPECIALISEE DOMICILE 04/09/2023
ATT
ACCORD

Accord d'entreprise SESSAD 26/05/2021
CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SESSAD 12/07/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SESSAD 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - SESSAD
ACCORD

Accord d'entreprise SESSAD ASSISES 20/03/2019
Accord d'entreprise conclu avec la DUP de l'ASSISES
ACCORD