Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
EKLA
Accord d'entreprise EKLA 15/10/2025
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EKLA 24/11/2025
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY - SESSD
Accord d'entreprise FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY - SESSD 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL - Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile S.E.S.S.D
ACCORD
FONDATION LUCY LEBON
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 15/12/2017
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 19/10/2018
Mise en place d'un Comité Social et Economique Unique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 04/03/2019
Un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 17/05/2021
Accord relatif à l'Aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 06/12/2021
ACCORD BIEN ETRE AU TRAVAIL - VERSION 2
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 21/03/2022
avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 21/03/2023
accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail sur une période annuelle V3
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 11/05/2023
Accord d'entreprise "Favoriser l'activité des séniors"
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 04/06/2024
Accord CET
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 30/09/2024
relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 24/03/2025
Modalités de formation
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 03/02/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 09/04/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 09/04/2025
Travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 09/02/2026
Relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 27/04/2026
relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle - V6
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON 27/04/2026
Relatif au travail de nuit
AVENANT
GCSMS COOP'A 11
Accord d'entreprise GCSMS COOP'A 11 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
GCSMS COOPERATION AUTISME 11
Accord d'entreprise GCSMS COOPERATION AUTISME 11 07/11/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise GCSMS COOPERATION AUTISME 11 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels
ACCORD
GRANDIR EN COULEUR
Accord d'entreprise GRANDIR EN COULEUR 10/07/2026
Avenant accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
GROUPE ETUDE INSERT SOCIALE TRISOMIQUES
Accord d'entreprise GROUPE ETUDE INSERT SOCIALE TRISOMIQUES 30/09/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
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