Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
GROUPE ETUDE INSERT SOCIALE TRISOMIQUES
Accord d'entreprise GROUPE ETUDE INSERT SOCIALE TRISOMIQUES 30/09/2024
PRISE DE CONGES
ACCORD
Handicap Services ALISTER
Accord d'entreprise Handicap Services ALISTER 18/12/2025
Accord relatif à l'augmentation temporaire des oeuvres sociales
ACCORD
I.M.E INSTITUT MEDICO EDUCATIF HENRI WALLON
Accord d'entreprise I.M.E INSTITUT MEDICO EDUCATIF HENRI WALLON 25/02/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une PEPA
ACCORD
IME DE COPPENAXFORT
Accord d'entreprise IME DE COPPENAXFORT 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement IME DE COPPENAXFORT
ACCORD
Accord d'entreprise IME DE COPPENAXFORT 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement IME DE COPPENAXFORT
ACCORD
IME DE ROSENDAEL
Accord d'entreprise IME DE ROSENDAEL 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement IME DE ROSENDAEL
ACCORD
Accord d'entreprise IME DE ROSENDAEL 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement IME DE ROSENDAEL
ACCORD
IME DU BANC VERT
Accord d'entreprise IME DU BANC VERT 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement IME DU BANC VERT
ACCORD
Accord d'entreprise IME DU BANC VERT 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement IME DU BANC VERT
ACCORD
IMED
Accord d'entreprise IMED 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement IMED
ACCORD
IMED INSTITUT MEDIC EDUCATIF DUNKERQUOIS
Accord d'entreprise IMED INSTITUT MEDIC EDUCATIF DUNKERQUOIS 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement IMED
ACCORD
INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VU
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VU 25/04/2019
accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissement distinct et à la mise en place d'un CSE
ACCORD
INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 09/07/2021
NAO 2020-2021 télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 28/06/2022
accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 28/06/2022
accord calcul des RTT acquis
ACCORD
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 13/09/2022
protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du CSE
ACCORD
INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS
Accord d'entreprise INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS 30/04/2021
avenant à l'accord relatif à la réduction négociée du temps de travail concernant les congés payés supplémentaires, dits d'ancienneté
AVENANT
LA NOUVELLE FORGE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 25/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 25/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 27/06/2019
ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 10/12/2020
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 09/12/2021
Négociations obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 24/10/2022
AVENANT DE PROROGATION GEPP 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 24/10/2022
ACCORD COLLECTIF NAO MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 24/10/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
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