Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
IME DU BANC VERT
Accord d'entreprise IME DU BANC VERT 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement IME DU BANC VERT
ACCORD
Accord d'entreprise IME DU BANC VERT 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement IME DU BANC VERT
ACCORD
IMED
Accord d'entreprise IMED 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement IMED
ACCORD
IMED INSTITUT MEDIC EDUCATIF DUNKERQUOIS
Accord d'entreprise IMED INSTITUT MEDIC EDUCATIF DUNKERQUOIS 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement IMED
ACCORD
INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VU
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VU 25/04/2019
accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissement distinct et à la mise en place d'un CSE
ACCORD
INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 09/07/2021
NAO 2020-2021 télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 28/06/2022
accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 28/06/2022
accord calcul des RTT acquis
ACCORD
Accord d'entreprise INST REEDUCATION POUR COMMUNIC OUIE VUE 13/09/2022
protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du CSE
ACCORD
INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS
Accord d'entreprise INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS 30/04/2021
avenant à l'accord relatif à la réduction négociée du temps de travail concernant les congés payés supplémentaires, dits d'ancienneté
AVENANT
LA NOUVELLE FORGE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 25/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 25/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 27/06/2019
ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 10/12/2020
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 09/12/2021
Négociations obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 24/10/2022
AVENANT DE PROROGATION GEPP 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 24/10/2022
ACCORD COLLECTIF NAO MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 24/10/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 05/05/2023
Négociations obligatoires de 2023 partie 1
ACCORD
LE FIL D'ARIANE
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 03/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POUR REPONDRE AUX NECESSITES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 08/12/2021
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 23/07/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 23/07/2025
ACCORD COLLECTIF ÉGALITÉ HOMMES ET FEMMES 2025/2028
ACCORD
Accord d'entreprise LE FIL D'ARIANE 23/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL POUR REPONDRE AUX NECESSITES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES
ACCORD
Le Fil d'Ariane
Accord d'entreprise Le Fil d'Ariane 08/12/2021
ACCORD COLLECTIF EGALITE HOMME ET FEMMES 2021/2024
ACCORD
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