Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 02/05/2019
Procès Verbal de Clôture suite à NAO - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 11/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 11/09/2019
Avenant à l'Accord d'Entreprise de la CEM du 12/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 07/11/2019
Accord sur la mise en place d'une Indemnité Kilométrique Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 07/11/2019
ACCORD RELATIF AU RECLASSEMENT MINIMAL LORS D'UNE PROMOTION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 21/09/2020
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/07/2020
Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du CSE de Sept 19 - Modification de certains articles
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 06/04/2020
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 25/03/2021
Additif N°2 à l'Avenant du 10/04/2013 à l'Accord relatif à l'Aménagement & à la Réduction du Tps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 25/03/2021
Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du CSE (Sept 19) - Modification de certains articles
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 25/03/2021
Modification accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 06/05/2021
Procès Verbal de Clôture suite à NAO - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 28/05/2021
Accord Adapei du Morbihan relatif au Droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 18/11/2021
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une Prime exceptionnelle liée au COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 18/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 09/12/2021
Avenant à l'Accord Adapei du Morbihan portant sur la mise en place d'une indemnité KM Vélo
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 13/07/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une indemnité mensuelle aux métiers oubliés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la valorisation de professionnels ne relevant pas d'un niveau d'animateur 1ère catégorie exerçant des missions de coordination
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la valorisation des surveillant(e)s de nuit ayant obtenu le SSIAP 1
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 13/04/2023
Procès verbal de clôture NAO - Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 13/04/2023
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE (sept 2019) - modification d'un article
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 01/06/2023
Accord relatif à la diffusion des publications et des tracts syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 15/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une indemnité mensuelle "aux métiers oubliés" du 13 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 06/07/2023
Accord d'entreprise autorisant le vote électronique dans le cadre du renouvellement du CSE
ACCORD